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...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Si plus d’un terrain fait l’objet de remblai ou déblai, un p...

...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Seuleme...

...24 -516 2024 -517 2024 -518 2024 -519 2024 -520 – 3 – ◼ 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste d...

...rebonne, pour un immeuble situé au 182, rue Saint-Charles. Nature : Régulariser la marge de recul du garage par rapport à la ligne de terrain Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de :...

...Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Comptoir Dépanne-Tout Ste- Thérèse 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de décembre 2024 — règlement 1338 N.S. 7.2. Réorganisation de postes — Service d...

...montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute au...

...montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute a...

...montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute au...

...re du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 7 avril 2025 à 19 h 30 pp Blainville 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mars 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Ajustement de la grille salariale du...

...mprunt 6.3. Surtaxe sur les immeubles non résidentiels — subvention aux organismes — année 2025 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mai 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Abolition d’un poste de manœuvre spéci...

...cement offert par l’abonné/abonné collectif . 4.1.5 La bibliothèque remboursera l'abonné/abonné collectif qui rapporte un document déclaré perdu et payé au maximum six mois après le paiement à condition que le document n'ait...

...s, notamment : une inspection détaillée permettant d’identifier les risques spécifiques à chaque bâtiment ; un rapport d’observation et un diagnostic des vulnérabilités ; un devis personnalisé proposant des correctifs adaptés ;...

Le maire de Sainte-Thérèse, M. Christian Charron, déclare à ce sujet : « Nous sommes heureux d’annoncer que l’augmentation du compte de taxes moyen pour une maison unifamiliale, en incluant la taxe foncière (générale et spéciale) et les tarifs, sera......

...s au meilleur des ressources disponibles. En 2025, la Ville a reçu 21 demandes d’accommodement, soit plus du double par rapport à l’année précédente alors que 10 demandes avaient été effectuées. Pour répondre à ces besoins, 9 accompagnateurs ont...

...u parc Ducharme afin de répondre aux besoins actuels de nos équipes sportives, tout en réalisant d’importantes économies par rapport au projet initial. Cette décision responsable nous a permis de livrer un équipement de qualité tout en maximisant l’u...

...s reçue via le programme PAFIRS, c’est près de 10 millions de dollars que nous économiserons sur le coût net du bâtiment par rapport à la mouture de 2022 », a déclaré M. Christian Charron, maire de Sainte-Thérèse. « Nous sommes heureux d’être pa...

...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non...

...t être implantée au sommet du muret Dans le triangle de visibilité, la hauteur maximale d’un muret de soutènement, par rapport à la couronne de rue, est fixée à 1 mètre Dans la cour avant, la hauteur maximale d’un muret de soutènement est...

...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non...

Selon le type de travaux, il est possible que ceux-ci aient un impact à la hausse sur la valeur de votre propriété. Le cas échéant, cela pourrait effectivement faire augmenter le montant de vos taxes foncières municipales, qui est basé sur la valeur......

Le rôle d’évaluation foncière est un inventaire de tous les immeubles situés sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. Il indique la valeur de chaque propriété sur la base de sa valeur réelle ou marchande. C’est sur la base du rôle d’évaluati......

Taux de base de la taxe foncière 2025 incluant le taux de la dette, mais excluant les tarifs par catégorie d’immeubles (du 100 $ d’évaluation) Générales Spéciales Total......

Le conseil municipal de Sainte-Thérèse doit, à chaque année, adopter un Programme des immobilisations retenues pour les trois exercices financiers subséquents (PTI). La programmation des dépenses en immobilisations vise à fournir un outil de pl......

Le budget présente l’ensemble des dépenses et des revenus qui permettent à la Ville de Sainte-Thérèse d’offrir des services à la population, d’entretenir ses infrastructures et de réaliser de nouveaux projets porteurs. Le budget annuel est établi po......

Informations Permis requis Oui Coût du permis 3$/m 2 Le nombre de mètres carrés doit être calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain......