...us puissent en profiter. En cas de retard : Deux avis de retard sont émis : après le 7 e jour (prolongation permise) et après le 14 e jour de retard; Un troisième avis est émis après 28 jours de retard pour aviser de la suspensi...
...que ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Chalet avec services sanitaires Jeux d’eau Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Parcours de course et de marche Boomerang Patinoire de hocke...
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe...
...conographie. Il est source de connaissance, de découverte, d’enrichissement, d’inspiration, d’imagination, d’histoire … J’ai pour le livre un très grand respect. Il est pour moi une sorte d’objet sacré. Dans mon travail artistique, le livr...
Les frais inhérents à un constat d’infraction pour avoir stationné un véhicule routier sur tout chemin public ou dans un stationnement municipal lors de la période prohibée s’élèvent à 49 $ + frais (jour) et 60$ + frais (nuit). Lorsqu’il y a...
...au mois de juin, les organismes reconnus peuvent faire une demande de soutien au financement afin de recevoir un financement pour l’année suivante. Formulaire de demande Procédure de demande de soutien au financement Demande de su...
...nt de maintenir les issues de secours de votre maison bien dégagées. En situation d’urgence, vous devez pouvoir les utiliser pour évacuer votre domicile. Si vous êtes propriétaire d’un multi logements, vous devez déneiger toutes les issues des l...
...ité consultatif d’urbanisme (CCU) analyse et émet des recommandations au Conseil municipal en matière d’urbanisme, notamment pour les demandes de dérogations mineures (exceptions à la réglementation municipale), de lotissement, les plans d’implantati...
...ion reconnu par RECYC-QUÉBEC ayant le mandat de mettre en œuvre un programme de responsabilité élargie des producteurs (REP) pour les appareils de réfrigération et de congélation commerciaux et institutionnels qui sont arrivés en fin de vie utile....
Le dimanche, la fête s’est poursuivie, mais cette fois, c’est au par De Sève que les citoyens ont pu célébrer à l’occasion du pique-nique rétro , d’un spectacle swing et d’une exposition de voiture anciennes. Les membres du conseil et le...
Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1 er novembre 2010, et qui bénéficiaient a...
...ture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutation doit être acquittée dans un délai de 4...
...éminaire au coût de 18 000 $. Ce bâtiment devient alors le Pavillon Marie-Thérèse, une annexe au Séminaire de Sainte-Thérèse pour l’enseignement aux jeunes filles destinées au cours classique. Après la vente des bâtiments du Séminaire au gouvern...
Du printemps à l’automne, des terrains pour jouer au tennis et au pickleball sont accessibles dans les parcs suivants : Parc Anatole-Desjardins - 2 terrains éclairés en utilisation partagée (tennis et pickleb...
Informations Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager...
Une capsule temporelle pour les générations futures Qu’est-ce qu’une capsule temporelle Une capsule temporelle est une œuvre de sauvegarde collective de biens et d’informations, comme témoignage destiné aux générations futures. 1 Des...
...e unique, une cigarette personnifiée. Cette initiative est née de l’analyse des incidents sur le territoire thérésien, qui a permis d’identifier les articles de fumeur comme l’une des principales causes d’incendie. Par une approche accessible, créati...
...nte-Thérèse procède au rinçage de son réseau d'aqueduc. L’opération est réalisée par secteur et les travaux ont lieu de nuit pour minimiser les inconvénients. Le rinçage n'a aucun impact sur la consommation de l'eau et il n’entraîne aucune coupure d’...
...$ du mètre linéaire pour une bordure. Tous les renseignements concernant ce type de travaux sont disponibles à la page permis, dans la section Stationnement .
Il établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.
Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...
...priété. Les participants contribuent au verdissement de l’ensemble du territoire de la ville, ce qui est un apport important pour la qualité de vie de tous. C’est avec grande joie que nous donnons une nouvelle identité à ce concours », mentionne le m...
...Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou ont déjà été exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le certificat d’autorisation ou le certificat d’occupation qui était requis...
...ens entre les directions générales municipales. Son implication soutenue contribue à faire avancer des dossiers structurants pour les municipalités et à valoriser le rôle stratégique des gestionnaires municipaux dans le développement des collectivité...
...bacs noirs supplémentaires. Elle met à disposition des occupants d’une maison unifamiliale un bac noir, tandis que le ratio pour les immeubles à deux logements et plus est d’un bac noir pour deux logements, arrondi au chiffre supérieur. Bac ble...