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...ntant de 1 380 000 $ sur une période de dix (10) ans . ARTICLE 3 : Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l’emprunt, il est par le présent...

...au comité consultatif d’urbanisme du mois de février 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈS...

...de 4 24 5 000 $ sur une période de vingt (20) ans. ARTICLE 3 : Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuel les de l’emprunt, il est par le prése...

...plusieurs des usages des groupes Commerce (C) ou Communautaire (P) qui sont autoriss dans la zone, lexception des usages relis aux classes Commerce 10 et 11 3- Les dispositions du chapitre 3 sappliquent un terrain occup par un usage des clas...

...projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 5 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville d...

...cond projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 7 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thé...

...NICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Hôpital Saint -Eustache – demande de location gratuite du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville - 5e édition du Festin terre et mer 12.2 Association de ringuette Les Ca...

...le site Web de l’Association pulmonaire du Québec . Qu’est-ce que le radon ? Le radon est un gaz radioactif naturellement présent dans le sol. Invisible et inodore, il peut s’infiltrer dans les bâtiments par les fondations et s’accumuler...

...le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement relativement à une interdiction partielle de stationner sur la rue Saint -Joseph 3.3 Adoption du règlement 1334...

...projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 4 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville d...

...ël s’effectuera le 13 janvier et se fera sur inscription seulement . Les citoyens qui veulent se départir de leur sapin naturel devront en faire la demande via le système de demande en ligne (option collecte de sapin)  ou par téléphone au 45...

...lace Ducharme) 11.2. Panneaux d’interdiction de virage en "U" — rue Duquet (Centre jeunesse) 11.3. Entente intermunicipale relative à l'échange de services en matière de protection contre l'incendie et les sinistres avec la Ville de Bois-des-Fili...

...été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’avril 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE...

...ie de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S., est modifiée pour y ajouter l’usage C10 -01 -10. Ainsi, une demande relative à la disposition peut provenir de la zone concernée C-149 ou d’une zone contiguë : C-150, C -151, H -120, H...

...à la rencontre Ce projet s’inscrit dans la continuité des efforts déployés par la Ville pour préserver les milieux naturels et favoriser la biodiversité. Après avoir procédé à la coupe sélective de roseaux communs – une plante envahissante nuis...

...eunes de 12-18 ans — 2026 10.7. Unité Domrémy — commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Correction — Entente intermunicipale relative à l'échange de services en matière de protection contre l'incendie et les sinistres avec la Ville de Bois-des-Fili...

...ion, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 1 903 308 relativement à la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69 -71, rue Saint -Louis . 2. A...

...ité consultatif d’urbanisme du mois d’octobre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation majoritairement favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 24 octobre 2025...

...circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thér èse relativement au stationnement du parc Ducharme 3.2 Adoption du règlement 1030 -51 N.S. – cours de natation gratuits à...

...les effluents des eaux usées traitées et acheminées ultimement dans la rivière des Mille-Îles. Habituellement, le débit naturel de la rivière permet de réduire la concentration de cette substance qui peut ensuite être éliminée efficacement, assurant...

Activité de soccer intérieur à l'école secondaire Saint-Gabriel! Inscription en ligne Nos 2 concours de la relâche Mission BD : Qui a volé la dernière case?  Participez au rallye sur le thème des bandes dessinées à...

....12. Programmation Culture et loisirs — tirage d'inscription gratuite — expo-vernissage des participants aux ateliers culturels Généré le 3 avril 2025 à 15 h 552 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 7 avril...

...ruction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 1 903 308 relativement à la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69 -71, rue Saint -Louis . 2. Assembl...

...personne qui a un intérêt à contester l'exactitude, la présence ou l'absence d'une inscription à l’égard de ce rôle, relativement à un bien dont elle -même ou une autre personne est propriétaire, peut déposer une demande de révision prévue...

...contraventions à la réglementa - tion municipale et qu’il fait preuve de négligence, d’insouciance et d’indifférence, relativement à l’ét at du dit immeuble ; CONSIDÉRANT son devoir de propriétaire des lieux, d’entretenir ledit immeub...