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...règles corporatives qui déterminent les outils de gestion documentaire ainsi que les rôles et les responsabilités de divers intervenants. Elle affecte l'ensemble des documents produits et reçus, et ce, pour les documents de format analogique ou de f...

...ès gratuitement au Parc du Domaine Vert et au Parc de la Rivière-des-Mille-Îles, situés à proximité. Explorez la carte interactive Réglementation

...Turbine et Bonlieu Agent(e) d’accueil et d’entretien - Camping Le Belvédère Assistant(e) archiviste - Archives municipales Assistant(e) aux communications - Alliance française d’Annecy Réparateur(trice) de vélos et animate...

...erture L’œuvre a été réalisée en 2013 par les frères Carlos et Jason Sanchez, artistes de la région et de réputation internationale, dans le cadre de la   Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtimen...

...amme d’accommodement peut être offert sous forme d’accompagnement de l’enfant ou toute autre accommodement évaluée par notre intervenante et discutée avec les parents. Tous les enfants inscrits qui feront une demande d’accommodement seront accom...

...débuter dans les 180   jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être interrompus durant 180   jours consécutifs ou plus. Il est possible de prolonger la validité d’un permis ou d’un ce...

...être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant. Lorsqu’une unité de collecte fait partie d’un ensemble de bâtiments c...

...doit être payé en un seul versement, au plus tard le 6 mars 2026. Si un contribuable ne reçoit pas son compte de taxes municipales, il doit lui-même prendre l’initiative de communiquer avec le Service des finances. Dans le cas où les paiem...

1) Auprès des institutions financières En ligne, au comptoir, au guichet automatique ou par téléphone. Pour effectuer le paiement en ligne, inscrire les 18 chiffres du numéro de matricule (sans tiret ni espace). Pour éviter des inté......

...iment, et ce, aux conditions suivantes : L’utilisation d’un matériau de parement extérieur prohibé dans la zone est interdite. Il faut viser une proportion de 80% de matériaux de parement de la classe 1. Aux fins de l’applicatio...

...onstructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du terrain. Toute construction accessoire est interdite en cour avant. Les marges applicables varient selon le type de construction accessoire visée. La haut...

...iment, et ce, aux conditions suivantes : l’utilisation d’un matériau de parement extérieur prohibé dans la zone est interdite; la proportion de matériaux de parement de la classe 1 ne doit pas être diminuée; aux fins de l’applic...

...tre calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain privé (comprenant également la portion publique de l’emprise municipale donnant accès à la voie publique). Le tarif requis pour l’émission du permis couvre une seule période hive...

...bre • Élagage d'arbre Attention, écimage interdit. Installation spa et piscines hors-terre ou piscine creusée •...

...un talus de plus de 5 mètres de hauteur. Sauf exception, toute construction, tout ouvrage et tous travaux sont interdits dans la bande de protection riveraine. Voici quelques exemples d’exceptions, qui doivent cependant être autorisées...

...ponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINT...

...rmettront d’aviser en temps réel les conducteurs d’un risque de congestion afin qu’ils puissent adapter leur conduite. Cette intervention vise à améliorer la sécurité des usagers sur cet axe routier important. Détails des entraves à la circulat...

...e projet ou à un professionnel dont les tâches ne sont pas directement reliées à la réalisation des travaux. Les coûts d’interventions environnementales, par exemple pour des travaux de décontamination. Les frais d’arpentage. La taxe sur...

...rter des précisions quant à l’application de certaines exigences du Règlement . Ces ajouts fournissent des éléments d’interprétation pour certaines dispositions du Règlement à l’égard de cas particuliers, dans le but d’en faciliter l’applica...

...pour consultation au bureau du greffier aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sain te- therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics et reproduit ci -aprè...

...et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Supports à vélo Chiens interdits.

...Circuits d’entraînement TREKFIT et BENCHFIT Sentier nature de 1,7 km Supports à vélo Les chiens sont interdits sur le site.

...e de hockey (en hiver seulement) Terrain de basketball Supports à vélo Support pour ballon poire Chiens interdits.

...en milieux naturels où il est possible de pratiquer une panoplie d’activités nautiques. Le parc offre également un centre d’interprétation permettant aux visiteurs de se familiariser avec les écosystèmes, la faune, la flore et divers phénomènes en r...

Le stade d’athlétisme Richard-Garneau dispose d’une piste de niveau 2 certifiée par l'IAAF (Association internationale des fédérations d'athlétisme) comprenant 10 corridors en ligne droite et 8 en pourtour. En savoir plus