481 résultats pour

...eureuse de collaborer avec Blanko, une compagnie québécoise, pour le déploiement de ce volet conversationnel en plus du site Internet et de Mon Espace citoyen. D’ailleurs, pour ce qui est de l’empreinte écologique, cette firme compense la consommatio...

...et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Supports à vélo Chiens interdits.

...encadrant les travaux, les ouvrages et les opérations cadastrales. Les règles qu’ils contiennent ne laissent aucune place à interprétation. Les règlements discrétionnaires complètent les règlements normatifs et permettent de tenir compte de s...

...rez dans cette section, des réponses à vos questions relativement aux principaux sujets faisant l’objet d’une règlementation municipale. Pour en savoir plus Pour les questions relatives à l’aménagement extérieur et à la construction, comm...

...être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant. Lorsqu’une unité de collecte fait partie d’un ensemble de bâtiments c...

...orum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9....

...iment, et ce, aux conditions suivantes : L’utilisation d’un matériau de parement extérieur prohibé dans la zone est interdite. Il faut viser une proportion de 80% de matériaux de parement de la classe 1. Aux fins de l’applicatio...

...onstructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du terrain. Toute construction accessoire est interdite en cour avant. Les marges applicables varient selon le type de construction accessoire visée. La haut...

...iment, et ce, aux conditions suivantes : l’utilisation d’un matériau de parement extérieur prohibé dans la zone est interdite; la proportion de matériaux de parement de la classe 1 ne doit pas être diminuée; aux fins de l’applic...

...tre calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain privé (comprenant également la portion publique de l’emprise municipale donnant accès à la voie publique). Le tarif requis pour l’émission du permis couvre une seule période hive...

Le logement sécuritaire étant l’un des objectifs stratégiques de la Ville de Sainte-Thérèse, l’administration municipale travaille de concert avec ses partenaires gouvernementaux et communautaires afin d’offrir à la population des ressources d’aide...

...vers les épisodes de Je vous invite en balade . Ce projet est réalisé dans le cadre de l’entente de développement culturel intervenue entre la Ville de Sainte-Thérèse et le ministère de la Culture et des communications.

...bre • Élagage d'arbre Attention, écimage interdit. Installation spa et piscines hors-terre ou piscine creusée •...

...ponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINT...

...ponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINT...

...un talus de plus de 5 mètres de hauteur. Sauf exception, toute construction, tout ouvrage et tous travaux sont interdits dans la bande de protection riveraine. Voici quelques exemples d’exceptions, qui doivent cependant être autorisées...

...ponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINT...

...s d’implantation et les hauteurs maximales. Pour savoir dans quelle zone se situe votre propriété, consultez la carte interactive pour le zonage .

...débuter dans les 180   jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être interrompus durant 180   jours consécutifs ou plus. Il est possible de prolonger la validité d’un permis ou d’un ce...

...issement et transformées en compost. Important :  Les sacs de plastique, même biodégradables ou compostables sont interdits. Nombre de bacs bruns roulants (240 L) alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale   : 1...

...e projet ou à un professionnel dont les tâches ne sont pas directement reliées à la réalisation des travaux. Les coûts d’interventions environnementales, par exemple pour des travaux de décontamination. Les frais d’arpentage. La taxe sur...

...rmettront d’aviser en temps réel les conducteurs d’un risque de congestion afin qu’ils puissent adapter leur conduite. Cette intervention vise à améliorer la sécurité des usagers sur cet axe routier important. Détails des entraves à la circulat...

...rter des précisions quant à l’application de certaines exigences du Règlement . Ces ajouts fournissent des éléments d’interprétation pour certaines dispositions du Règlement à l’égard de cas particuliers, dans le but d’en faciliter l’applica...