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...les pots! N’éteignez jamais une cigarette dans un pot à fleurs, une balconnière, dans de la terre noire, du paillis ou toute autre matière similaire. Ces matières sont composées de tourbe, de mousse, de copeaux combustibles et d’engrais chimiqu...

...s les 15   jours suivant la prise de connaissance du jugement si la personne a un motif sérieux expliquant son absence. Toutefois, le juge n’est pas dans l’obligation d’accorder une rétractation de jugement. Faire une demande de rétractati...

...oupable   » et d’expliquer la raison de votre plaidoyer de non-culpabilité dans l'espace prévu à cet effet, en annexant toute explication supplémentaire et/ou document pertinent. Vous pouvez ensuite l’envoyer par courriel à cour@sainte-therese....

Les espaces de stationnement au Village sont règlementés du lundi au vendredi, de 7   h à 18   h. Toutefois, certaines zones gratuites sont dédiées au stationnement des clients utilisateurs des services commerciaux ou institutionnels, cell...

...eut accomplir certains gestes très ordinaires que l’on retrouve dans différentes situations courantes de la vie quotidienne. Toutefois, il sait aussi surprendre par divers comportements déviants ou non désirés. Dans les deux cas, l’artiste s’appuie,...

...gueur, mais ils doivent également s’assurer de la faire respecter par leurs locataires et entrepreneur privé en déneigement. Toute infraction à la règlementation peut entraîner l’émission d’un constat d’infraction adressé au propriétaire du bâtiment...

...vé en déneigement doivent s’assurer que ce dernier est inscrit au registre , puisque les propriétaires sont responsables de toute infraction commise par l’entrepreneur qu’ils engagent. La Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville et...

...Vous pouvez consulter la  carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Toutes les informations concernant le lotissement se trouvent au règlement de lotissement . Formulaire de demande...

...er les dommages à la personne et à la propriété. Les rues sont ainsi élargies afin de permettre aux véhicules de circuler en toute sécurité.

...e pas incommoder les voisins par la fumée et à ne pas causer de préjudices aux arbres, aux branches, aux fils électriques ou tout autre élément similaire. Demande de permis en ligne

...Rues Gauvreau et Blanche-Giguère Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Étang glacé (en hiver seulement) Module de jeu pour p...

En vertu de la Loi sur la sécurité incendie , toutes les municipalités et MRC ont l’obligation d’établir un schéma de couverture de risques. Celui-ci comprend l’ensemble des mesures prises par une municipalité pour assurer la sécurité en matière...

...d’entretenir votre bac Entreposez votre bac brun à l’extérieur dans un endroit à l’ombre, facilement accessible en toute saison. Déposez vos résidus alimentaires et vos résidus verts directement dans le bac brun. Faites vider vo...

...ent Rues Libersan et Lavoie Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Balançoire parent-enfant Balançoire pour enfant vivan...

...ssage de branches. Résidus refusés Bûches et troncs Haies avec leur système racinaire Racines de toute nature Souches Restrictions Abattage et/ou écimage d’arbre effectué par le propriétaire I...

...c de 360 litres, ou fournir un bac supplémentaire selon les besoins des citoyens, et ce, sans frais. Bac brun Pour toute demande de bac brun supplémentaire, téléphonez à la ligne Info-collectes au 450 434-1440 , poste 2500, ou écrivez à...

...s de table) Les résidus verts (résidus provenant de l’entretien du terrain) Les fibres souillées (papiers essuie-tout, mouchoirs, papiers et cartons souillés de résidus alimentaires et non recyclables)

...seuls des résidus alimentaires sont générés par les citoyens dans leur bac brun. En l’absence de résidus verts, une collecte toutes les deux semaines s’avère suffisante pour les matières organiques.

...lisable. Bois traité (peint ou teint) : Bois aggloméré (presswood), traité et contreplaqué, dormants de chemin de fer et tout autre bois traité. Isolation :   Panneaux isolants roses, bleus et verts Matières recyclables...

...lisable. Bois traité (peint ou teint) : Bois aggloméré (presswood), traité et contreplaqué, dormants de chemin de fer et tout autre bois traité. Meubles de maison 50 $ le mètre cube* Sofa, matelas, table, chaise, etc....

...434-1440, poste 2100 au plus tard le 12 janvier à 7 h. Marche à suivre Déposez votre sapin de Noël exempt de toute décoration en bordure de rue, entre 18   h la veille et 7   h le jour de la collecte. La partie coupée doit f...

...omprendre leurs besoins et leur expliquer en quoi consiste le processus de médiation.   Il pourra les accompagner tout au long des étapes du processus de médiation, soit les rencontres préparatoires, les rencontres de médiation et les suiv...

...igne et Marcel-De La Sablonnière Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Terrains de pétanque (2) Chiens en laisse autorisés.

...21 h Jeux d’eau : Ouverture lorsque la température le permet, de 9 h à 21 h. Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Jeux d’eau Étang glacé (en hiver seulement) Modul...

...policiers alors qu’aucune preuve d’intrusion, d’effraction ou de sinistre n’a pu être constatée sur les lieux   ». Toute fausse alarme entraîne de la part de l’usager du système, le paiement du tarif suivant en remboursement des frais engag...