511 résultats pour

...le préalablement à leur réalisation. Avertissement Les informations ci-dessus sont un résumé des divers règlements qui encadrent la délivrance des permis et qui établissent les diverses règles en vigueur. Ces informations ne remplacent aucu...

...NITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 1. - OUVERTURE Note au lecteur - Le maire ou toute personne qui préside une séance du conseil a droit de voter mais n'est pas tenue de le faire; tout autre membre du conse...

...llement en cours. Elle comprend le réaménagement des intersections du secteur et l’aménagement d’une nouvelle piste cyclable qui permettra de passer sous l’autoroute 640 pour rejoindre Sainte-Thérèse. Durant l’automne, la Ville de Sainte-Thérèse enta...

Le Service de la culture et des loisirs procède, une fois par année, à un appel aux artistes professionnels qui souhaitent soumettre leur dossier dans le cadre de la Politique d’acquisition d’œuvres d’art . Vous pouvez envoyer tout autre docum...

...uméro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire 3.2 Avis de présentation – règle...

...long de l’année. Le bac noir devrait servir à disposer uniquement des déchets ultimes, c’est à dire des matières qui n’ont aucun potentiel de réutilisation, de recyclage ou de valorisation. Important : Les résidus domestiques dange...

...e la valeur marchande* de l’immeuble au moment de son transfert *La valeur marchande correspond à la valeur uniformisée qui se calcule en multipliant la valeur inscrite au rôle d’évaluation par le facteur comparatif de l’année concernée par le t...

...teries sera offert à l’écocentre pour les citoyens de Sainte-Thérèse et de Boisbriand. Voici les catégories de matières qui seront dorénavant acceptées gratuitement à l’écocentre : Soins personnels et bien-être : brosses à dents sans fi...

...maximum autorisé à l’article 277 du règlement 1200 N.S. • Fournir 47 cases de stationnement alors que le minimum requis est de 91 cases selon l’article 321 du règlement 1200 N.S • De permettre une bande d’isolement de 2 mètres en...

Dans le cas de dommages matériels, le formulaire doit être reçu dans les quinze (15) jours suivant l’événement ayant causé les dommages, le tout conformément à la Loi sur les cités et villes . L’obligation de transmission dans ce court délai n...

...ination des résidus domestiques dangereux – reconduction pour l’année 202 4 5.2 Contrat 2021 -50 -2 - location d’équipements avec opérateurs pour travaux de déneigement – reconduction pour la saison 2023 -2024 5.3 Adjudication du...

...rtisseurs de fumée, un concours sera effectué sur la page Facebook de la Ville durant le mois de juillet. Tous les résidents qui auront rempli le formulaire d’auto-inspection de leurs appareils au plus tard le 31 juillet seront éligibles pour gagner...

...te accrédité. Lorsque la demande est remplie et approuvée, le propriétaire doit se conformer aux exigences d’application qui lui seront remises. Le propriétaire doit respecter le permis temporaire d’application de pesticides, lequel est valid...

...radon. Le risque augmente selon : la concentration de radon ; la durée d’exposition ; le tabagisme, qui amplifie fortement les risques. Que signifient les concentrations ? Au Canada, la ligne directrice établit q...

...anse. L’installation présentée à l’Espace Création + Exposition propose au public d’habiter ces structures sensorielles qui oscillent entre vêtement et architecture. Leur déploiement sculptural est accompagné de vidéos de performances qui ont ét...

...frais n’excédant pas le coût de sa transcription, de sa reproduction ou de sa transmission peuvent être exigés par la Ville qui doit en indiquer préalablement le montant approximatif au demandeur, et ce, conformément aux modalités qui sont déterminé...

...65 - Construction d'un nouvel aréna - travaux supplémentaires (mise à jour #9) 5.2. Regroupement d'achat intermunicipal - Acquisition de camion plateforme élévatrice 5.3. Attribution du contrat 2026-70 - Services professionnels pour la conception d...

...ïse Bélanger appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le présent règlement modifie le Règlement numéro 1267 N.S. décrétant un programme d...

...s la bande de protection à la base du talus Aucune norme Aucune norme BÂTIMENT PRINCIPAL • Agrandissement équivalent ou supérieur à 50% de la superficie au sol • Déplacement sur le même lot rapprochant le bâtiment du talus...

Que vous ayez une entreprise en démarrage ou un commerce bien établi, découvrez les divers organismes qui offrent de l’accompagnement, du financement et du soutien aux entreprises dans la région.

...budgétaires 2026 6.5. Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville — prévisions budgétaires 2026 — planification quinquennale 2026-2030 — programme triennal des immobilisations 2026-2027-2028 6.6. Régie intermunicipale du Parc du Domai...

...ux Chiens – octroi de mandat renouvelable ann uellement pour cinq ans 5.5 Adjudication du contrat 2023 -69 - acquisition de quatre camionnettes 5.6 Contrat 2023 -72 – nettoyage de puisards – rejet des soumissions 20...

La Ville de Sainte-Thérèse profite de la Semaine de l’action bénévole pour souligner l’implication des généreux bénévoles qui s’impliquent auprès de différents organismes! La soirée se déroulera le 21 avril 2026, dès 19 h, au Cabaret BMO Sain...

...culture, du sport, du loisir et du soutien communautaire.  Ils visent également à mettre en valeur des organismes qui adoptent des pratiques exemplaires favorisant l’engagement des bénévoles dans notre communauté. Catégories de prix...

...Ville dresse un portrait global de Sainte-Thérèse en matière d’aménagement du territoire. Les règlements d’urbanisme qui en découlent ont pour objectifs de nous permettre de transposer la vision du plan d’urbanisme concrètement sur le terrain...