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...ci-dessus mentionné, a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 1er octobre 2025 , le conseil municipal a adopté l a résolution numéro 202 5-497 conce...

...liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 13 70 N.S. – décrétant des tra vaux de r...

...1200 -91 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 1er décembre 2025, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -91 N.S. – modif...

...E DES ZONES C-251 ET H -200 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 4 mai 2026 , la résolution numéro 2026 -244 du PPCMOI 2026 -00 1 - Nouvelles constructions au...

...liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 136 9 N.S. – décrétant des travaux de...

...liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 136 8 N.S. – décrétant des travaux de...

...relativement au premier projet de résolution du PPCMOI 2026 -001 , le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 13 avril 2026 , le second projet de résolution du PPCMOI 2026 -00 1 (résolution numéro 2026 -176)...

...1030 -63 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 30 mars 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1030 -63 N.S. - ayant po...

...ispositions; ATTENDU QU ’un a vis de présentation du présent règlement a été régulièrement donné à la séance ordinaire du conseil municipal le 3 ma rs 200 8 sous le numéro 200 8-97 par Mons ieur le Conseiller Loui...

...liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement su ivant : ➢ Règlement 1357 -1 N.S. – ayant pour objet...

...2 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11 h à 21 h Horaire spécial du temps des Fêtes : 24 décembre, de 11 h à 18 h 25 décembre, fermé 26 au 30 décembre, de 11 h à 22 h 31 décembre, de 11 h à 18 h 1...

...2 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11 h à 21 h Horaire spécial du temps des Fêtes : 24 décembre, de 11 h à 18 h 25 décembre, fermé 26 au 30 décembre, de 11 h à 22 h 31 décembre, de 11 h à 18 h 1...

...2 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11 h à 21 h Horaire spécial du temps des Fêtes : 24 décembre, de 11 h à 18 h 25 décembre, fermé 26 au 30 décembre, de 11 h à 22 h 31 décembre, de 11 h à 18 h 1...

...4 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES ....................................................... 5 RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS ...................................................... 5 TERMINOLOGIE ..............................

...2 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11 h à 21 h Horaire spécial du temps des Fêtes : 24 décembre, de 11 h à 18 h 25 décembre, fermé 26 au 30 décembre, de 11 h à 22 h 31 décembre, de 11 h à 18 h 1...

...2 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11 h à 21 h Horaire spécial du temps des Fêtes : 24 décembre, de 11 h à 18 h 25 décembre, fermé 26 au 30 décembre, de 11 h à 22 h 31 décembre, de 11 h à 18 h 1...

...2 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11 h à 21 h Horaire spécial du temps des Fêtes : 24 décembre, de 11 h à 18 h 25 décembre, fermé 26 au 30 décembre, de 11 h à 22 h 31 décembre, de 11 h à 18 h 1...

...2 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11 h à 21 h Horaire spécial du temps des Fêtes : 24 décembre, de 11 h à 18 h 25 décembre, fermé 26 au 30 décembre, de 11 h à 22 h 31 décembre, de 11 h à 18 h 1...