702 résultats pour
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Mardi 7 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 2 août 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 6 juillet 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 16 août 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 7 décembre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 13 janvier 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 6 novembre 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Lundi 20 janvier 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Mardi 8 septembre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 5 octobre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 2 novembre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Avis de promulgation des règlements 1203-1 N.S., 1337-1 N.S. et 1358-1 N.S.
Documents - Avis publics - Entrées en vigueur...IC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 3 août 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 1203 -1 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement 120...
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Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 1352-1 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 31 mars 2026, adopté le projet de règlement suivant : ➢ Projet de règlement 1352 -1 N.S . pour l'amélioration de l'offre de l...
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Sommaire du rapport de dépenses électorales
Documents - Avis publics - Élection municipale...d’un parti politique autorisé et des rapports d’un candidat indépendant autorisé Élections générales du 2 novembre 2025 Nom du candidat(e) et de l’agent(e) officiel(le) Total des dépenses électorales faites ou autorisé...
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Demande d’approbation référendaire : projet de règlement 1200-93 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...vement au second projet de règlement numéro 1200 -93 (P -2) N.S. agrandissant la zone C -254 à même la zone H -202 -1 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , suite à l’...
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Avis de promulgation du règlement 1200-93 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...nné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 30 m ars 202 6, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -93 N.S. - modifiant les limites des zones C -254 et H...
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Avis de promulgation des règlements 1347-1 N.S. et 1374 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 1347 -1 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement n...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements....S. 1206 -04 N.S. 1206 -13 N.S. 1206 -05 N.S. 1206 -14 N.S. 1206 -06 N.S. 1206 -15 N.S. 09 -01 -2023 1206 -07 N.S. 1206 -16 N.S. 03 -07 -2023 1206 -08 N.S. 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERP...
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S. 1205 -02 N.S. 05-09 -2017 1205 -03 N.S. 07 -06 -2021 1205 -04 N.S. 03 -07 -2023 1 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES....
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Archives des cartes de stationnement hivernal
RubriquesLes archives des cartes sont disponibles le jour ouvrable suivant. 15 mars 2026 14 mars 2026 13 mars 2026 12 mars 2026 11 mars 2026 10 mars 2026 9 mars 2026 8 mars 2026 7 mars 2026...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...1200 -62 NS 2 1200 -21 NS 1200 -63 NS 1200 -22 NS 1200 -64 NS 1200 -23 NS 1200 -65 NS 05 -07 -2021 1200 -24 NS 1200 -66 NS 05 -07 -2021 1200 -25 NS 1200 -67 NS 02 -08 -2021 1200 -26 NS 1200 -68...
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Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ 922 -14 7 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règleme...
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Règlements 922-151-1N.S., 922-153 N.S. et 922-154 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...t donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 1er décembre 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -151 -1 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlemen...
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Règlement 1357-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...semble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement su ivant : ➢ Règlement 1357 -1 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numér...
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Règlement 1363 N.S.: Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...nné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 19 janvier 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1363 N.S. - décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxatio...