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Lundi 16 août 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 23 août 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Mardi 7 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 13 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 1er juin 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Demande d’approbation référendaire : projet de règlement 1200-93 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...vement au premier projet de règlement numéro 1200 -93 (P -1) N.S. , le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 2 mars 2026 , le second projet de règlement numéro 1200 -93 (P -2) N.S. ; Ce second projet...
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Règlements 922-155 N.S. et 1030-61 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...et 1030 -61 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -155 N.S. - ayant pour...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...tion résidentielle, comme c’est le cas pour le reste de la rue Lonergan ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 3 mars 202 5 à laquelle sont prés...
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Avis de promulgation : PPCMOI 2025-007
Documents - Avis publics - Urbanisme...rue Saint -Louis AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 12 janvi er 2026 , adopté la résolution numéro 202 6-16 relative au projet particulier de...
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Procédure d’enregistrement - Zones C-251 et H-200 - PPCMOI 2026-001
Documents - Avis publics - Urbanisme...RE DES ZONES C-251 ET H -200 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 4 mai 2026 , la résolution numéro 2026 -244 du PPCMOI 2026 -00 1 - Nouvelles constructions au...
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...TION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES ..................................................................... 5 RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS .................................................................... 5 TERMINOLOGIE ...............
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Règlement 1357-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...a liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement su ivant : ➢ Règlement 1357 -1 N.S. – ayant pour objet...
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Avis de promulgation du règlement 922-157 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...922 -157 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 922 -157 N.S. - ayant pour ob...
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Avis de promulgation du règlement 1030-63 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...1030 -63 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 30 mars 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1030 -63 N.S. - ayant p...
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Règlement 1369 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 136 9 N.S. – décrétant des travaux de...
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Règlement 1368 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 136 8 N.S. – décrétant des travaux de...
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Règlement 1365 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 136 5 N.S. – autorisant l’achat de deux...
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Règlement 1364 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1364 N.S. – autorisant l’achat de de...
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Règlement 1370 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 13 70 N.S. – décrétant des tra vaux de...
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Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...ent 135 8 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ 922 -14 7 N.S. Règlement omnibu...
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Règlement 1363 N.S.: Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...ent 1363 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 19 janvier 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1363 N.S. - décrétant l'i...
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Règlement 1356 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...é donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes ha...
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Règlement 1357 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...é donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes ha...
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Avis de promulgation du règlement 1366 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...runt 1366 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1366 N.S. autorisant des travaux...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...ement 1373 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1373 N.S. - relatif à la gestion des...