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...ure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démont...

Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur...

Le remplissage d’une piscine ou d’un spa est interdit de 6   h à 20   h. Toutefois, il est permis d’utiliser l’eau du réseau de distribution à l’occasion du montage d’une nouvelle piscine pour maintenir la forme de la structure.

...tre de services scolaire Ces mesures sont le fruit d’un travail collaboratif entre la Ville de Sainte-Thérèse, l’école Terre-Soleil et le Centre de services scolaire des Mille-Îles (CSSMI). L’objectif commun est clair : assurer la sécurité des...

...ux de construction, transformation, réparation ou agrandissement et rajout de stationnements, de clôtures, de piscines, de constructions accessoires de moins de cinquante (50) mètres carrés, aux usages et constructions...

...77 PISCINE ET PATAUGEOIRE ........................................................... 78 ARTICLE 82.1 SÉCURITÉ DES PISCINES HORS-TERRES, CREUSÉES ET SEMI-CREUSÉES ................. 78 ARTICLE 82.2 LOCALISATION DES ÉQUIPEMENTS DE PISCI...

...un chiffre impair : les jours impairs du ca lendrier, entre 8 h et 12 h; 102.1.5 pour le remplissage des piscines, entre minuit et 16 h; Par exception, l’arrosage d’une nouvelle pelouse, ense mencée ou tourbée, est...

........ 63 AMENDE RELATIVE À L’ABATTAGE D’ARBRE OU AU NON REMPLACEMENT D’UN ARBRE 63 ARTICLE 108.1 AMENDE RELATIVE AUX PISCINES ............................................................. 64 RECOURS JUDICIAIRES ..............................

...ure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démont...

...1/2) la hauteur du talus au minimum 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 4 1.2 BÂTIMENTS ACCESSOIRES ET PISCINES NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base BÂTIMENT ACCESSOIRE i • Constructi...

...par bacs roulants; 2) gestion des matières résiduelles à l’extérieur par conteneur semi -enfoui ou conteneurs hors -sol; 3) gestion des matières résiduelles à l’extérieur par bacs roulants; 4) autres alternatives à évaluer en...

...Élagage d'arbre Attention, écimage interdit. Installation spa et piscines hors-terre ou piscine creusée • Bâtiment accessoire (ca...

...un terrain occupé par un usage de la classe Habitation 4 comme si l’affectation principale Habitation (H) Construction hors toitAntenne de télécommunicationAntenne satelliteBombonne de gaz E- Articles exclus Ville de Sainte-Thérèse Zone C-25...

...ure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démont...

.... Le présent règlement constitue une partie intégrante de l’ensemble des règlements d’urbanisme et, en ce sens, il est interrelié avec les autres règlements d’urbanisme adoptés par la Ville de Sainte-Thérèse en vertu de la Loi sur l’aménagement...

...es précautions à prendre : Utiliser des cendriers sécuritaires, afin d’éviter qu’une cigarette ne bascule en dehors du cendrier. Ne jamais déposer un cendrier sur une surface instable. Ne jamais laisser une cigarette qui brûle s...

Lorsque le beau temps s’installe, les sols, terreaux et végétaux s’assèchent. Les engrais chimiques, le paillis et les autres matériaux combustibles que l’on retrouve dans les plates-bandes, les pots de fleurs et les balconnières peuvent prendre feu...

...sitionner un foyer à éthanol, assurez-vous qu’il soit vide de tout combustible. De plus, assurez-vous d’installer l’appareil hors de portée des enfants et des animaux. Ne fumez jamais à proximité du foyer, et ce, particulièrement au moment du rem...

...ion du permis de construction. Advenant l’impossibilité de conclure ou de respecter une entente pour des motifs hors de son contrôle, notamment le refus écrit d’un exploitant reconnu de participer au projet, le promoteur devra fourni...

...dernier, les cosignataires de la requête sont les notaires Louis Marteau (représentant au Conseil des paroisses du comté de Terrebonne de 1847 à 1849) et Paul Filiatrault, tous de Sainte-Thérèse. Les trois hommes sont considérés comme les trois père...

...les citoyens; Vous ne pouvez pas transvider de liquides sur le site; Vous ne pouvez pas déposer de matières en dehors des heures d’ouverture; Vous ne pouvez pas laisser de résidus dans l’emprise lorsque le site est fermé; Vous...

...s façades du bâtiment principal recouvrent la pa rtie supérieure de la fondation lorsque la hauteur de la partie visible hors sol de la fondation diffère de celle des bâtiments principaux adjacents 2° Préserver la valeur patrimoniale et his...

...ormes de l’athlétisme, mais également aux attentes des athlètes eux-mêmes! Ce lien privilégié développé avec l’organisme est hors du commun et donne des résultats concrets. Leur apport d’expertise a permis de créer un lieu qui répond aux besoins spéc...

...abilisation Soumis au PIIA Non Détails La rive est une bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La...

...55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extérieur)...