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...onstituent qu’une partie des normes en vigueur. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , pour plus de détails. Voir les articles 103 à 112 pour les usages résidentiels. Demande de permis en ligne

La nuit, avant de se stationner, il faut s'informer! À Sainte-Thérèse, le stationnement de nuit est interdit du 1 er   décembre au 15   mars : De minuit à 7   h, sur les voies publiques - sauf lorsque la Ville l'...

Le nombre de fumeurs ne cesse de diminuer, mais les articles de fumeur restent à l’origine de nombreux incendies de bâtiments au Québec. Les articles tels que les cigarettes, les cigares, les pipes, les allumettes et les briquets causent près de 400...

Les espaces de stationnement au Village sont règlementés du lundi au vendredi, de 7   h à 18   h. Toutefois, certaines zones gratuites sont dédiées au stationnement des clients utilisateurs des services commerciaux ou institutionnels, cell...

...Secteur C Secteur D Secteur E* Secteur F * Système de feux clignotants au Village :  Le stationnement de nuit est permis, sauf lorsque les feux clignotants sont allumés. Ces derniers indiquent une interdiction de...

Pour la saison du 1 er décembre 2025 au 15 mars 2026, la Ville autorisera le stationnement de nuit dans les rues où aucune opération de déneigement ne sera prévue.  Chaque jour, au plus tard à 15 h, une carte sera mise à jour sur le site Web,...

...ment dans le secteur du Village, les commerçants peuvent se prévaloir ou offrir à leur clientèle trois types de vignettes de stationnement. En savoir plus

Les archives des cartes sont disponibles le jour ouvrable suivant. 6 février 2026 5 février 2026 4 février 2026 3 février 2026 2 février 2026 1er février 2026 Janvier 2026 31 janvier 2026 3......

À Sainte-Thérèse, pour la saison hivernale 2025‑2026, le stationnement de nuit dans les rues sera interdit du 1 er décembre au 15 mars. Toutefois, la Ville permettra des exceptions à cette interdiction dans les rues où aucune opération de déneigeme...

ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable

...u moteur, durant la période comprise entre le 1er novembre et le 31 mars; 7.9.4 Sont exclus de l’application des articles 7.9 et suivants, les véhicules suivants : A) un véhicule d’urgence au sens du Code de la sécurit...

...MMERCE DE DÉTAIL: Usage d'une partie ou de la totalité d'un bâtiment fermé pour y garder des produits ou articles, dans le but de les vendre par quantités limitées, par opposition à la vente en gros de tels ar...

...n avec terrasses, alimentation spécialisée; • Commerces et biens reliés à la culture, aux loisirs, à la décoration et aux articles de maison; • Autres commerces spécialisés; • Fonction éducationnelle; • Bureaux ou résidences aux étages....

...one » qui permet de déterminer, pour chaque zone, les paramètres qui sont applicables aux fins de l’application de certains articles du présent règlement. Les catégories de zone sont définies par une lettre correspondant au paramètre visé. Articl...

...it : ARTICLE 1 : Le règlement 922 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse est amendé pour introduire les articles suivants : Article 101. 75 L’interdiction permanente de stationnement présentement en vigueur d...

...lus de détails. Documents requis Plan d’implantation (incluant les espaces de stationnement, les allées d’accès, l'aire de déchargement, les espaces d’entreposage, l'emplacement des matières résiduelles,...

...logements), quelles sont les règles d’implantation, les matériaux de revêtement extérieur exigés, etc. Les normes de stationnement (tableau des normes et ratios de stationnement) Logement supplémentaire dans une...

....2 du règlement numéro 922 N.S. est amendé pour se lire comme suit : 262.2 Quiconque contrevient à l'un des articles qui suivent commet une infraction et est passible, en outre des frais, d'une amende minimum tel qu'indiqué aux pa...

...: ARTICLE 1 : Le règlement 922 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse est amendé pour introduire les articles suivants : Article 101. 52 Il est interdit d ’arrêter et de stationner sur la piste cycla...

...de règlement 1250 -6 N.S. - concernant la régie in terne des affaires du conseil municipal afin de modifier les articles 42 et 43 concernant les périodes de questions 3.11 Avis de présentation – règlement 1250 -6 N.S. - c...

...it : ARTICLE 1 : Le règlement 922 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse est amendé pour introduire les articles suivants : Article 101. 72 Il est interdit de stationner un véhicule routier sur la rue Mo...

...té. RÉSOLUTION 2025-296 ATTENDU les critères d’octroi d’une dérogation mineure, tels qu’établi aux articles 145.2 à 145.5 de la section VI de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme ; ATTENDU QUE le demandeur sub...

...Le Village (rues et trottoirs) Les zones scolaires Les artères principales et les arrêts aux intersections Les stationnements  Déroulement des opérations Chute de neige 2,5 cm : Épandage de fondants. 2,5 à...