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...ministration des affaires qu’il peut leur confier par règlement ou résolution. La ville de Sainte-Thérèse dispose de 32 comités et commissions. Voici la liste des divers comités et commissions municipales. Composition des divers comités et...

Le Comité consultatif d’urbanisme (CCU) analyse et émet des recommandations au Conseil municipal en matière d’urbanisme, notamment pour les demandes de dérogations mineures (exceptions à la réglementation municipale), de lotissement, les plans d’imp...

...s mineures, les plans d’implantation et d’intégration architecturale et les demandes concernant les projets particuliers. Le comité ne détient aucun pouvoir décisionnel, celui-ci revient au conseil municipal. Composition Le CCU est constitu...

La formation du comité de pilotage consiste en la première étape de la démarche MADA de la Ville et sera suivie, entre autres, de rencontres de travail, de consultations publiques, d’analyses et d’études statistiques qui mèneront à la rédaction de l...

...ens au sein de ses commissions consultatives de la culture, de l’environnement, de l’art public et aménagement ainsi que son comité consultatif d’urbanisme (CCU). Ces commissions et comités sont composés d’élus, de fonctionnaires et de citoyens. Ils...

...suivent, qui doivent être entendus comme subséquemment définis à moins que le contexte ne comporte un sens différent : Comité : le comité de démolition constitué en vertu du présent règlement. Démolition : démolition de 50 % ou plus du volum...

...RES ET INTERPRÉTATIVES Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 3 de 8 Comité : Le Comité aviseur chargé de l’étude des solutions de rechange. Autorité compétente : Les employés du...

...commerciale StratégiesMaître d’œuvrePartenaires impliquésÉchéancier Court te rmeMoyen termeLong terme Former un comité permanent (Comité Centre-Ville) sous forme d’association afi n de mettre en œuvre les activités de communication, de...

...’assainissement des eaux Sainte-Thérèse et Blainville Membre délégué à la coopérative Tricentris Membre délégué au comité de liaison et au conseil d’administration d’ Odyscène Administrateur au conseil d’administration de l’Office muni...

...1.3 Approbation d es procès -verba ux du 1er mai 2023 et du 8 mai 202 3 1.4 Adoption d es procès -verba ux du Comité consultatif d'urbanisme en date d u 8 mai 2023 et du 17 mai 2023 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30...

...DEMANDE PAR LE FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ................................................................ 8 ÉTUDE ET AVIS DU COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME ................................................................... 9 AVIS PUBLIC ET SÉANC...

...la culture Présidente de la Commission du développement communautaire et social, des sports et des loisirs Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Annecy Membre déléguée au Comité d’intégration des personnes handicapées Membre du Comi...

...nte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2697 Membre de la Commission consultative de l’environnement Membre du Comité consultatif d’urbanisme Membre du Comité ad hoc pour la refonte des outils d’urbanisme Membre représentant et...

...nseil municipal prend acte des recommandations, avis et rapports contenus au procès-verbal de la réunion du 13 mai 2025 du Comité consultatif d’urbanisme. RÉSOLUTION 2025-295 ATTENDU les objectifs et les critères contenu...

...analysant le projet en fonction des objectifs et des critères du présent règlement. Par la suite, il transmet la demande au Comité consultatif d’urbanisme. Le fonctionnaire désigné et le Comité consultatif d’urbanisme, peuvent demander, des plan...

...Commission consultative de l’environnement Membre de la Commission consultative art public et aménagement Membre du Comité inondations Membre du Comité de liaison de la Maison François Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Annecy...

...n de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Membre de la Commission consultative de la culture Membre du Comité Amitiés Sainte Thérèse/Annecy Présidente de la Commission jeunesse Membre du Comité de liaison de la Maison Fr...

...de la culture Membre de la Commission du développement communautaire et social, des sports et des loisirs Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Lagoa Membre déléguée au Comité d’administration du régime de retraite des employé(e)s synd...

...ns la cour avant plutôt que 1 mètre exigé à l’article 297 du règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’août 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime défavorable relat...

...Blainville Membre de la Commission de l’administration Membre de la Commission des services techniques Membre du Comité inondations Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Lagoa Membre du Comité de démolition Membre du Comité...

...de déontologie qui leur sont applicables. Ces valeurs et ces règles guident leur conduite au sein de tout conseil, comité ou commission de la Ville ou d’un autre organisme, lorsqu’ils y agissent en qualité de membre du consei...

...de 6.2 m plutôt que la marge de 7.6 m exigée à la grille des spécifications H -122 . : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juin 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l...

...au conseil d’administration de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux Sainte-Thérèse et Blainville Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Annecy Membre du Comité de démolition Membre délégué du Comité sur la sécurité routière...

...6 474 300 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 janvier 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) —...

...els Admissibilité Résidents, groupes de résidents, citoyens corporatifs, associations issues d’une institution (comité environnemental d’une école) et organismes à but non lucratif. Dépôt d'un projet Les citoyens doivent co...