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Ce programme a été mis en place afin d’apporter une aide financière aux propriétaires de bâtiments patrimoniaux pour la réalisation de travaux de mise en valeur de leur bâtiment. Les subventions accordées servent à couvrir une partie de l’excéd...

...oire et aux cycles naturels et culturels. Ses projets au long cours, dont les ensembles majeurs Chrysalides , Lost in Time et Les Glaciers, se déploient souvent sur plusieurs années, intégrant une variété de médiums et de collaborations int...

...Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain et un seul type de garage. La superficie cumulée de tous l...

...prendre davantage sur sa démarche artistique. Entrée libre, places limitées. Résumé du film : Dans Lost in Time , deux narrations parallèles s'entremêlent : d'un côté, un cheval et son cavalier, tous deux masqués, se perdent dans un...

Les commentaires recueillis auprès des résidents, des parents et des partenaires ont permis d’apporter des ajustements significatifs à la signalisation et aux aménagements autour de l’école. Notamment, la Ville a modifié la configuration de la circu......

...ÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règ...

...41 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR LA DÉMOLITION D’UN BÂTIMENT ................... 42 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISA...

...immobilier; Élaborer un plan d’action visant le • développement et la revitalisation commerciale du centre-ville; Estimer les coûts détaillés d’aménagement liés • à la réalisation des scénarios. 1.3. Structure du Programme particulier...

...un camion 6 roues avec équipements de déneigement ) et 5.9 ( Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement p...

...ynamiser ce secteur unique dans la région. Objectifs du programme Encourager la restauration des façades des bâtiments du centre-ville dans un cadre d'harmonisation tenant compte des caractéristiques patrimoniales et villageoises du sec...

...rdure (les montants sont indexés annuellement) Dépôt de garantie pour profondeur de l’excavation des fondations du bâtiment : environ 2 500   $ Bac pour matières résiduelles : 105   $ x 3 bacs (ordures ménagères, recyclage,...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 50 $...

...rdure (les montants sont indexés annuellement) Dépôt de garantie pour profondeur de l’excavation des fondations du bâtiment : environ 2 500 $ Documents requis Étude typo-morphologique (lot...

.... décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte -Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout...

...crétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte -Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout , ci -après nommé « Programme d’inspec...

...u centre la conduite d’aqueduc à l'extrémité droite L'ordre des conduites est considéré depuis la rue, face au bâtiment à raccorder (SPA). ART. 20 : ASSISE ET ENROBEMENT D'UN TUYAU D'UN BRANCHEMENT L'entrepreneur doit toujours i...

...sous les rubriques Industrie Type I et Industrie Type II. ARTICLE 4 : Classification des industries Les bâtiments industriels assujettis aux montants de compensation décrétés au présent règlement sont catégorisés en deux types,...

...s sous les rubriques Industrie Type I et Industrie Type II. 6 ARTICLE 3 : Classification des industries Les bâtiments industriels assujettis aux montants de compensation décrétés au présent règlement sont catégorisés en deux...

..., est modifié e pour dorénavant se lire comme suit : 6- Classe d’usage permis uniquement au 2 e étage des bâtiments, sauf l’usage C2 -03 -14 - Clinique vétérinaire , qui est permis partout ARTICLE 2 Le présent...

..., est modifié e pour dorénavant se lire comme suit : 6- Classe d’usage permis uniquement au 2 e étage des bâtiments, sauf l’usage C2 -03 -14 - Clinique vétérinaire , qui est permis partout ARTICLE 2 Le présent...

...-02-01, C1 -07-01, C1 -08-02, C1-08-04, C4 -04-01, C11 -01-05 X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée X X 31. Contiguë X X 32. Av...

...C1-02-01, C1 -07-01, C1 -08-02, C1-08-04, C4 -04-01, C11 -01-05 X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée X X 31. Contiguë X X 32. Avan...

...Ville a mis en œuvre un Programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout. Objectif Ce programme d’inspecti...

...pal Au plus deux enseignes immobilières implantées à au moins 3 mètres de la bande de roulement, détachée du bâtiment et ayant une superficie maximale de 3 m 2 Enseignes annonçant un projet ou un chantier de constructio...

...glement suivant : ➢ Règlement 136 9 N.S. – décrétant des travaux de construction ou de réfection dans les bâtiments municipaux et décrétant un emprunt au montant de 1 778 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en pa...