...s dans les délais prévus, un taux d’intérêt annuel de 15 % est appliqué quotidiennement sur les sommes dues, à compter de la date d’échéance.
Dates des collectes Collecte des déchets – ordures ménagères - bac noir : 14 janvier 2025 28 janvier 2025 11 février 2025 25 février 2025 11 mars 2025 25 mars 2025 8 avril 2025 22 avril 2025 6 mai 2025...
...miter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1 er novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavan...
...lent. 1.7.3 PLAN DE ZONAGE Le plan de zonage préparé par la Ville de Sainte-Thérèse, portant le numéro 90-900, en date du 15 janvier 1991 et dûment authentifié par le Maire et le greffier, fait partie intégrante du présent règlement co...
...être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutation doit être acquittée dans un délai de 45 jours suivant la date d’échéa...
...e visé, mandat-poste, traite bancaire. 3) Par paiements préautorisés Quatre paiements prélevés automatiquement aux dates d’échéance des versements indiquées sur votre compte de taxes annuelles. Pour adhérer, vous devez remplir le formu...
...quer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heure de l’avis d’audition (en raison d’un motif sérieux seulement), celle-ci peut demander de reporter la date d’a...
Le chanoine Lionel Groulx Date : Mercredi 9 octobre, à 19 h Conférencier : Éric Bédard, historien, professeur à l’Université TÉLUQ et auteur de plusieurs ouvrages sur l’histoire du Québec. Il est vice-président du con...
...peut : 1. Plaider coupable à l’infraction reprochée en acquittant le montant total dans les 30 jours qui suivent la date d’émission du constat. À défaut de transmettre la totalité du montant réclamé, des frais supplémentaires pourront être e...
Spectacle : Place aux auteurs thérésiens Date : Mercredi 6 novembre, à 19 h Des extraits de textes de nos écrivains thérésiens interprétés par des étudiants du programme d’Interprétation théâtrale de l’École de théâtre profession...
...Gratuit (deux fins de semaine par année, déterminées par le conseil municipal) 25 $ (pour toute autre date) Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non...
...naire est telle qu’il s’affilie à l’Université Laval de Québec. Son développement se poursuit ainsi jusqu’au 5 octobre 1881, date à laquelle le bâtiment du Séminaire est détruit par un incendie. Les 204 élèves sont alors hébergés par les habitants et...
...et des fonctions variées. La famille Filion La maison semble avoir été bâtie durant la décennie 1860, bien que la date exacte de sa construction soit impossible à déterminer, compte tenu de l’absence d’information dans les archives. Toutef...
...s se limiter. Son style naturel et éclectique caractérise ses œuvres de manière distinctive depuis plus de 20 ans. Membre fondateur d’ ArtduCommun , un collectif de peintres muralistes créé à Montréal en 2006, Jasmin Guérard-Alie réalise des œuvres d...
Certaines personnes ne peuvent lier leur compte d’inscription aux activités avec leur date de naissance. Tentez de le lier avec le numéro de téléphone principal inscrit dans votre profil.
...e bénévole. Les bénévoles mis en candidature peuvent être impliqués dans un organisme de Sainte-Thérèse ou d'ailleurs. Date limite de candidature : 16 mars 2025 Formulaire de mise en candidature 2025
...et, taxes incluses, et l’acceptation se fait, selon un calendrier de dépôt, soit du 1 er janvier au 28 février. Après cette date, il est toujours possible de déposer un projet, ces demandes sont analysées par ordre de réception, et ce, jusqu'à...
...nt à compter du 15 septembre 2025. Une séance de formation est obligatoire avant de pouvoir exercer votre fonction. Les dates seront communiquées ultérieurement. Voir les postes offerts IMPORTANT — Les personnes choisies pour agir...
...upération du matériel s’effectuera à la Maison du citoyen; Le matériel devra être récupéré et retourné au plus tard à la date indiquée sur le relevé de prêt, à la Maison du citoyen; Lors du retour du matériel, l’utilisateur devra s’assurer qu...
...s en retard. Le personnel de la Ville compte sur la collaboration des utilisateurs pour rapporter les équipements selon leur date d’échéance afin que tous puissent en profiter. En cas de retard : Deux avis de retard sont émis : après...
...ctions de conformité et sous réserve des conditions de fin du Programme. Toute demande d’admissibilité déposée après la date limite ou excédentaire à la limite annuelle de 300 pour l’année 2025 sera traitée dans l’année courante si possible, sin...