51 résultats pour

...ontexte n'indique le contraire. 1.7.1.6 Avec l'emploi du mot DOIT, l'obligation est absolue; le mot PEUT conserve un sens facultatif. 1.7.1.7 Le mot QUICONQUE inclut toute personne morale ou physique. 1.7.1.8 Toute dimensi...

..... 297 SECTION 7 RÉSEAUX ROUTIER ET FERROVIAIRE ..................................................... 298 ZONES SENSIBLES AU BRUIT ROUTIER ET FERROVIAIRE ................................. 298 ARTICLE 412.2 MESURE DE SÉCURITÉ EN BORD...

...es dispositions. Le présent règlement constitue une partie intégrante de l’ensemble des règlements d’urbanisme et, en ce sens, il est interrelié avec les autres règlements d’urbanisme adoptés par la Ville de Sainte-Thérèse en vertu de la Loi sur...

...résultant du contexte de la disposition, les expressions, termes et mots suivants ont, dans le présent règlement, le sens et l’application que leur attribue le présent ch apitre : 1.1 Activité communautaire Activité autorisée par...

...29 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION À L’INTÉRIEUR D’UNE ZONE SENSIBLE AU BRUIT ROUTIER ET FERROVIAIRE ......................................................................................

...NOLOGIE À moins d’une indication contraire dans le présent règlement ou lorsque le contexte indique un sens différent, un mot ou une expression a le sens et la signification attribués à l’index terminologique de l’annexe A...

...es dispositions. Le présent règlement constitue une partie intégrante de l’ensemble des règlements d’urbanisme et, en ce sens, il est interrelié avec les autres règlements d’urbanisme adoptés par la Ville de Sainte-Thérèse en vertu de la Loi sur...

...s'y oppose ; b) l'emploi du verbe «DEVOIR» indique une obligation absolue; le verbe «POUVOIR» indique un sens facultatif ; c) le mot «QUICONQUE» désigne toute personne morale ou physique. d) le genre masculin compr...

... être, en date du 13 avril 2026 , le propriétaire d’un immeuble ou l’occupant d’un établissement d’entreprise, au sens de la Loi sur la fiscalité municipale (RLRQ, chapitre F -2.1), situé dans une zone d’où peut provenir une deman...

Composée de deux étudiantes en science de la nature, la brigade verte vise à sensibiliser les citoyens à la bonne gestion des matières résiduelles, à évaluer le taux de participation aux collectes, à assurer un contrôle qualité des matières dans les...

...aces verts. À travers le Défi Pissenlits, nous affirmons notre engagement à poser des gestes accessibles et porteurs de sens pour la protection des pollinisateurs et de la biodiversité. Nous invitons d’autres collectivités et organisations à se...

...e Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. Dans son livre-témoignage, Carole Munroe partage ses réflexions sur le sens de sa vie, mais également sur le sens de la Vie . Revisitant les évènements de sa vie avec humour, un brin d’impertinen...

...ARTICLE 2 : DÉFINITION ET TERMINOLOGIE Les mots et expressions utilisés dans le présent règlement s’entendent dans leur sens habituel, sauf ceux qui suivent, qui doivent être entendus comme subséquemment définis à moins que le contexte ne compo...

...ver. Aucun travail en tunnel n'est permis à moins d'une autorisation spéciale de l'officier municipal. ART. 19.1 : SENS DE RACCORDEMENTS À moins d'une autorisation contraire émise par l'autorité compétente, tout raccordement doit être...

La brigade verte à Sainte-Thérèse vise à : sensibiliser les citoyens à la bonne gestion des matières résiduelles; évaluer le taux de participation aux collectes; assurer un contrôle qualité des matières dans les bacs roulants; p...

...son travail en matière d’éducation du public en prévention des incendies. Elle souligne l’ensemble des efforts déployés pour sensibiliser la population, ainsi que l’impact, le rayonnement et les résultats des initiatives mises en place. Le proje...

...ons précises. L’ensemble des services a démontré une coordination exemplaire, une grande capacité d’adaptation et un profond sens du devoir. Chaque intervenant, qu’il soit sur le terrain ou en soutien opérationnel, a contribué à assurer une réponse f...

...ntreposage, l'emplacement des matières résiduelles, l’emplacement des arbres matures et des espaces boisés ou aménagés et le sens d’écoulement des eaux de surface et drainage) (2 copies) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Plans, c...

...grâce à une variété d’activités adaptées à leur âge : ateliers thématiques ; groupes de discussion ; cartes sensibles ; dessins ou outils visuels ; questionnaires ludiques en milieu scolaire ou parascolaire. Ces outil...

...rtisseurs L’avertisseur de fumée à ionisation est idéal pour les chambres à coucher et les corridors puisqu’il est plus sensible aux vapeurs et à la fumée. L’avertisseur de fumée photoélectrique est idéal près de la cuisine et de la sa...

Pour contacter la Ville de Sainte-Thérèse et ses divers services, n'hésitez pas à nous appeler au 450 434-1440 ou à utiliser notre formulaire de contact en ligne.

...5 ans décèdent en plus grand nombre des suites d’un incendie, comparativement au reste de la population. Il vise également à sensibiliser les membres de la famille, les amis et le voisinage à la prévention des incendies. Guide de prév...

Car les coqs ont un chant dérangeant, contrairement au caquètement des poules. 

...tent une assistance particulière en cas d’urgence à la maison en raison : D’une déficience intellectuelle, motrice, sensorielle ou organique De troubles de santé mentale De toute condition qui risque de ralentir la personne en cas d’...

...tent une assistance particulière en cas d’urgence à la maison en raison : D’une déficience intellectuelle, motrice, sensorielle ou organique; De troubles de santé mentale; De toute condition qui risque de ralentir la personne en cas...