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...pagnie aérienne se porte acquéreur d’un terrain dans le cimetière de Sainte-Thérèse, afin d’y enterrer un grand nombre de victimes. Cet espace est converti en jardin commémoratif où l’on peut se recueillir en mémoire des victimes. On y trouve d’aille...

...ÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règ...

.................... 59 LIGNE DE TRANSPORT D’ÉNERGIE ET DE TÉLÉCOMMUNICATION ......................... 59 SECTION 2 BÂTIMENT ET USAGE PRINCIPAL ........................................................... 60 NOMBRE DE BÂTIMENT PRINCIPAL...

...ion vise à assurer une cohérence entre le secteur de planification détaillée et la ré- alité du contexte thérésien. Le sentiment d’appar- tenance au quartier, les caractéristiques du cadre bâti, le découpage administratif, les frontières phy-...

...ONS NON ASSUJETTIES ............................................................................ 11 IMPLANTATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ............................................................... 11 ARCHITECTURE D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL...

...rmes d'implantation 1.10 Usages et constructions dérogatoires 1.10.1 Effet d'un usage dérogatoire sur un terrain ou un bâtiment 1.10.2 Retour à un usage dérogatoire 1.10.3 Abandon d'un usage dérogatoire 1.10.4 Agrandissement d'une construct...

...41 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR LA DÉMOLITION D’UN BÂTIMENT ................... 42 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISA...

...EXIGENCES RELATIVES À UN SYSTÈME DE DÉTECTION ET D’ALARME INCENDIE ................ 15 ISSUE D’UN LOGEMENT DANS UN BÂTIMENT PRINCIPAL ....................................................... 15 ARTICLE 17.1 RESIDENCE SUPERVISEE OU RESIDEN...

...également tout employé de cet entrepreneur. 1.24 Fausse alarme Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des services po - liciers alors q u’aucune preuve d...

...UTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chapitre 1 – Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2010 (modifié) (CNRC 56189F) (ci -après nommé « Code »), soit le documen...

...riété faite en vertu des articles 1038 et 3030 du Code civil du Québec (L.Q., 1991, c, 64), ou pour aliéner la partie du bâtiment requérant la partition de la portion de lot au-dessus de laquelle elle est exigée; 4° D’une opération nécessaire à l...

...de logements peut nuire à la production industrielle, une solution doit être trouvée rapidement. Il incombe à la société Wartime Housing Limited  de trouver la solution au problème général de logements. À la fin de l’été 1942, un représent...

...lée maintenant connue sous le nom de rue Saint-Lambert. L’église de la rue Saint-Charles est construite vers 1858. Le bâtiment a subi peu de transformations au fil du temps, étant dès le départ construit en brique, avec de hauts plafonds et de n...

...sous les rubriques Industrie Type I et Industrie Type II. ARTICLE 4 : Classification des industries Les bâtiments industriels assujettis aux montants de compensation décrétés au présent règlement sont catégorisés en deux types,...

...à mettre en place les ouvrages civils pour l’installation future de bornes de recharge pour véhicules d’urgence. Ce bâ timent héberge le quartier général du de la Régie intermunicipale de police Thérèse de -Blainville. La révis...

...à mettre en place les ouvrages civils pour l’installation future de bornes de recharge pour véhicules d’urgence. Ce bâ timent héberge le quartier général du de la Régie intermunicipale de police Thérèse de -Blainville. La révisi...

...Les travaux comprennent les branchements d’égouts et d’eau potable, les aménagements extérieurs autour du bâtiment incluant l’excavation, les fondations granulaires, le béton et les enrobés bitumineux . 1...

...Les travaux comprennent les branchements d’égouts et d’eau potable, les aménagements extérieurs autour du bâtiment incluant l’excavation, les fondations granulaires, le béton et les enrobés bitumineux . 1318...

...talement urbain prétend à une évolution sociétale. Ce faisant, notre histoire, notre identité sont constamment abandonnés. Bâtiments et lieux revêtent un état de déréliction. Dans ce contexte, je constate l'effacement, l'oubli. J’observe les cicatric...

...Ville de Sainte-Thérèse . Dans le ciel de l’œuvre, à travers l’ombre portée de feuilles d’arbre, des esquisses de bâtiments patrimoniaux importants de l’histoire de Sainte-Thérèse s’élèvent, de la gauche vers la droite : L’act...

...public a rarement l’occasion d’observer : l’expérience d’un artiste d’art vivant en coulisses. L’oeuvre exprime alors les sentiments d’anticipation, de concentration et de nervosité quelques minutes avant un spectacle à travers une mise en scène théâ...

...e - autorisation de signatures 10.6 Événements sportifs – saison 2023 – autorisation de vente ambulante 10.7 Bâtiments patrimoniaux – ministère de la Culture et des communications 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATI...

...r l’horizon crépusculaire. L’élément choisi, dont le motif est par ailleurs répété à travers plusieurs ornements du bâtiment (portes, grilles, stèles), est bien plus qu’un simple fragment issu de l’architecture historique des lieux de culte au...

...t de l’Habitation (MAMH) pour l’année 2025. C’est près de 88 % de la population qui est âgée de 15 ans et plus (Statistiques Canada) alors que l’âge médian de la population est de 45,6 ans (Statistiques Canada). On dénombre 12 784 logements sur le te...

...LE GREFF IER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 57 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 57 N.S....