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Lundi 23 août 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 8 janvier 2024
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 -
Lundi 13 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 4 février 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 29 novembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 22 novembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 6 décembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 13 décembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Vendredi 8 octobre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 14 janvier 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Jeudi 23 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 27 mai 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024 -
Lundi 4 mars 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 1er avril 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 6 mai 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 3 juin 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 6 mai 2024
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 -
Lundi 4 octobre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Règlements 922-149 N.S., 1155-22 N.S. et 1362 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 4 août 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -149 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro...
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Avis de promulgation des règlements 1347-1 N.S. et 1374 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 1347 -1 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement n...
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Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ 922 -14 7 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règleme...
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Avis de promulgation du règlement 1366 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...LIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection, de mise à n...
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Règlement 1371 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nsemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 13 71 N.S. – ayant pour objet d’autoriser l’acquisition d’un immeuble...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19 juin 2004 les territoires des villes de Boisbriand, Lorraine, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été réunis par le biai...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlementsRèglement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace...