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Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis  Preuve de l’utilisation de pesticides à faible impact...

Documents présentés lors des consultations publiques, mis à la disposition des citoyens à des fins d’information et de référence. Vous y trouverez les présentations, les documents explicatifs et les autres supports ayant servi à alimenter les échang...

...en étroite collaboration avec des représentants du Service de la culture et des loisirs de la Ville de Sainte-Thérèse. Informations pratiques Un à deux postes de citoyens-commissaires à combler; La Commission se réunit 3 à 5 fois p...

...llaboration avec des représentants du Service de l’urbanisme et du développement durable de la Ville de Sainte-Thérèse. Informations pratiques Trois postes de citoyens-commissaires à combler; La Commission se réunira minimalement tr...

...ondaires : Fabrication et transformation Construction Tourisme, hébergement et restauration Plus d'informations

...piré des fables de La Fontaine, des rencontres avec des auteurs jeunesse, des animations et lectures pour tous les âges, des séances de dédicaces, des défis ludiques et plusieurs prix à gagner! Sur le site, un camion de crème glacée et de barbot...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non...

...burning decorative appliances ». Notez que peu de modèles portent l’étiquette attestant cette homologation. Pour plus d'information  Visitez le site Web de la Régie du bâtiment du Québec .

...onstructions permettant d'éviter les graffitis Amélioration de l’accessibilité universelle aux commerces Plus d’information

Informations Permis requis Oui Coût du permis 3$/m 2 Le nombre de mètres carrés doit être calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain...

...re dans les Laurentides, qui a pour objectif de faire rayonner des initiatives entrepreneuriales chaque année. Plus d’information

...durant la décennie 1860, bien que la date exacte de sa construction soit impossible à déterminer, compte tenu de l’absence d’information dans les archives. Toutefois, il est attesté qu’au moment de leur mariage, le 1er février 1872, Marie Labonté et...

Campagne d’information et de promotion réalisée lors de l’ouverture de la bibliothèque, sous le thème « La Bibliothèque aux mille et un visages » Lauréat de la Grande Plume d’or, un prestigieux prix provincial décerné au service des communi...

Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale d...

...res papiers et les photographies et fournir les supports ou les installations nécessaires à l’exposition des œuvres. Informations importantes Si l’artiste est sélectionné pour une exposition , il s’engage à : Être présent pour...

...elle. La priorité est accordée au contenu municipal. Pour formuler une demande de diffusion, faites parvenir toutes les informations relatives à votre activité au Service de la culture et des loisirs par courriel à promo.organismes @sainte-t...

...e la Ville de Blainville est obligatoire pour accéder au stade. La preuve de paiement d’un abonnement de saison ou d’une séance est requise pour les non-résidents. Les participants doivent être en tenue de sport et porter des souliers de cour...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 5...

...el d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25   000   $. Pour obtenir de l'information sur les contrats octroyés par la Ville, consultez le SEAO. Système électronique d’appel d’offres (SEAO)...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit (deux fins de semaine par année, déterminées par le conseil municipal) 25 $ (pour toute autre da...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travau...

Informations Permis requis Oui, sauf si les travaux ont une valeur de moins de 20 000 $ (incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou à des caractér...