Situé en plein cœur de la ville, le Village de Sainte-Thérèse saura vous charmer avec son joli cachet patrimonial, ses boutiques variées et son offre gastronomique qui vous mettra l’eau à la bouche. Visitez le site Web du Village pour connaître la l...
...e la municipalité et, dans certains cas, un expert en sinistres est mandaté afin d’évaluer le niveau de responsabilité de la Ville de même que la nature et le quantum des dommages.
...rconstances; Le type de dommages subis; Les coordonnées du réclamant. L’avis doit ensuite être acheminé à la Ville par courriel à reclamations@sainte-therese.ca , par la poste ou par télécopieur.
...projet est réalisé grâce au soutien du gouvernement du Québec dans le cadre d’une Entente de développement culturel avec la Ville de Sainte-Thérèse.
Le Guide des parents contient tout ce que vous devez savoir sur le camp de la Ville : sécurité, modalités pour les absences et les retards, matériel à apporter, code de vie, etc. Assurez-vous de le consulter avant d’inscrire votre enfant. Guid...
...) : À tous les amoureux de la pratique en milieu naturel, venez profiter de l’été en croquant les plus beaux endroits de la Ville de Sainte-Thérèse. Apportez votre chaise ainsi que votre matériel d’art ou d’artisanat. Aucun matériel n’est...
Chaque été, la Ville offre un camp de jour pour les jeunes Thérésiens âgés de 5 à 12 ans. Tous les détails
La présente Politique d’acquisition d’œuvres d’art vise à encadrer les acquisitions futures de la Ville de Sainte-Thérèse pour sa Collection municipale d’œuvres d’art. Les œuvres d’art public ne sont pas touchées par la présente politique....
...Dans le cadre de l’entente de développement culturel conclue avec le ministère de la Culture et des Communications, la Ville de Sainte‑Thérèse a dévoilé, à l'automne 2014, le Sentier de poésie. À l’automne 2020, le ministère a octroyé une subve...
I-275 I-276 I-475
H-100 H-101 H-102 H-103 H-104 H-105 H-106 H-107 H-108 H-109 H-110 H-111 H-112 H-113 H-114 H-115 H-116 H-117 H-118 H......
Les artistes thérésiens de la relève sont invités à déposer leur candidature afin de mettre en lumière l’excellence de leurs réalisations. Veuillez prendre connaissance de la Politique de soutien à l'artiste afin de connaître les exigences du prog......
Le Service de la culture et des loisirs procède, une fois par année, à un appel aux artistes professionnels qui souhaitent soumettre leur dossier dans le cadre de la Politique d’acquisition d’œuvres d’art . Vous pouvez envoyer tout autre docum......
P-180 P-181 P-182 P-183 P-184 P-185 P-186 P-187 P-202-2 P-280 P-281 P-380 P-381 P-382 P-383 P-384 P-385 P-386 P-387......
Le règlement 1322 N.S. a été adopté le 10 janvier 2022 par le conseil municipal afin de munir ses membres d’un Code d’éthique et de déontologie. Celui‑ci a pour objectif de définir les valeurs en matière d’éthique et les règles déontologiques......
C-150 C-151 C-152 C-153 C-154 C-250 C-251 C-252 C-253 C-254 C-350 C-351 C-352 C-353 C-354 C-355 C-356 C-357 C-358 C......
Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement
Une personne qui reçoit un constat d’infraction a deux options, elle peut : 1. Plaider coupable à l’infraction reprochée en acquittant le montant total dans les 30 jours qui suivent la date d’émission du constat. À défaut de transmettre la......
Lorsqu’une personne plaide non-coupable, celle-ci reçoit ensuite un avis de convocation à la cour afin d’expliquer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heur......
Description des postes offerts
Tel que prévu à l’article 15 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale, tous les nouveaux élus et membres réélus du conseil municipal doivent suivre une formation en éthique et en déontologie dans les six mois suivant le début......
Cette politique établit les principes directeurs pour une approche intégrée de la gestion documentaire. Elle assure le respect des lois et des normes en vigueur, dont la Loi sur les archives (RLRQ., chap. A-21.1) qui implique l'adoption d'une politi......
A-499
La présente Politique vise à encadrer le recours aux technologies (vidéosurveillance, écoute électronique et captation vidéo et audio) de façon à concilier le droit à la vie privée des employés et des utilisateurs des services municipaux à l'utilisa......