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Lundi 4 mars 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024 -
Lundi 7 mars 2022
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2022 -
Lundi 28 mars 2022
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2022 -
Lundi 7 mars 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Lundi 7 mars 2022
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2022 -
Lundi 28 mars 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Lundi 1er mars 2021
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2021 -
Lundi 1er mars 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 15 mars 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 29 mars 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 4 mars 2019
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2019 -
Lundi 2 mars 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 6 mars 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Lundi 4 mars 2019
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Lundi 27 mars 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Lundi 2 mars 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 9 mars 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Vendredi 20 mars 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Demande d’approbation référendaire : projet de règlement 1200-93 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...projet de règlement numéro 1200 -93 (P -1) N.S. , le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 2 mars 2026 , le second projet de règlement numéro 1200 -93 (P -2) N.S. ; Ce second projet de règlement conti...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant l......
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Règlement 1357 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 7 N.S. ADOPTION : Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déne......
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Règlement 1356 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 6 N.S . ADOPTION : Règlement 135 6 N.S. : Règlement autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme......
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Archives des cartes de stationnement hivernal
Rubriques...ves des cartes sont disponibles le jour ouvrable suivant. 15 mars 2026 14 mars 2026 13 mars 2026 12 mars 2026 11 mars 2026 10 mars 2026 9 mars 2026 8 mars 2026 7 mars 2026 6 mars 20...
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Avis de promulgation : règlements 922-156 N.S. et 1367 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...IS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -156 N.S. - ayant pour objet d'amender le rè...
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Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - DiversAvis de p romulgation Règlement 922 -14 7 N.S. Règlement 135 8 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s r......