243 résultats pour

...ut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Une piscine creusée est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine creusée est permise dans la cour latérale, la cou...

...isser un robinet ou une soupape en mauvais état de fonctionnement de manière à ce que l'eau soit gaspillée. Lavage d’auto Le lavage des autos est permis, à la condition d'utiliser seulement la quantité d’eau nécessaire. Il est recommandé...

...commerciaux et industriels. Des préposés sont présents sur le territoire pour assurer le respect de l’horaire. Arrosage automatique* (système enfoui réglé par minuterie. Ex. : gicleurs)  Adresses paires : Mercredi et samedi, d...

...âtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10   % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser la hauteur réell...

...t de localisation Soumis au PIIA Non Détails Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales isolées situées sur un terrain d’une superficie minimale de 600 m 2...

...de la Ville. Note : La Ville n’est pas responsable des dommages causés aux pneus ou au système de suspension d’un véhicule automobile en raison de l’état de la chaussée (art. 604.1 de la Loi sur les cités et villes). Elle n’est également pas respon...

...tégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Une piscine hors terre ou amovible est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine hors terre ou amovible est permise dans la cou...

...Ville de Sainte-Thérèse L’abattage est requis pour la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut raisonnablement pas se faire ailleurs...

...hicule illégale et dangereuse. Il s’agit d’une vignette temporaire à usage unique , disponible dans les établissements autorisés du Village. Elle permet aux automobilistes ne pouvant conduire leur véhicule pour des raisons de facultés affaiblie...

...on et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les clôtures et murets sont autorisés aux conditions suivantes : Les clôtures et   murets sont autorisés dans toutes les cours.  ...

...ande Soumis au PIIA Non Détails Les déblais et les remblais sont autorisés uniquement s’ils ont pour but de permettre la construction de bâtiments ou d’ouvrages autorisés par le présent règl...

Emplacement Boulevards des Mille-Îles Est et du Coteau Horaire du parc Tous les jours, de 7   h à 22   h Horaire du chalet Lundi au vendredi, de 15 h à 22 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11...

Emplacement Boulevard du Domaine et rue Hemlock Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 22 h Horaire du chalet Lundi au vendredi, de 15 h à 22 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11 h à 21 h Hor...

...Supports à vélo Terrains de pétanque éclairés Terrains de volleyball de plage éclairés Chiens en laisse autorisés.

Emplacement Boulevard Ducharme et rue Saint-Louis Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 22 h Horaire du chalet Lundi au vendredi, de 11 h à 22 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11 h à 21 h H...

Emplacement 179, rue Vaudry Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 5E7 Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 22 h Horaire du chalet Lundi au vendredi, de 15 h à 22 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11...

Horaire régulier* En semaine, de 8 h à 21 h Samedi et dimanche, de 10 h à 17 h Horaire estival* (de la fête nationale à la fête du Travail) En semaine, de 8 h à 17 h Samedi et dimanche, de 10 h à 17 h * La M...

Emplacement 840, rue Pilon Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 4S3 Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 22 h Horaire du chalet Lundi au vendredi, de 15 h à 22 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11 h...

Emplacement Rues Bélisle et Saint-Alphonse Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 22 h Horaire du chalet Lundi au vendredi, de 15 h à 22 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11 h à 21 h Horaire...

...e montant maximal des dépenses électorales Guide du représentant officiel et agent officiel d'un candidat indépendant autorisé Guide de l'agent officiel d'un parti politique autorisé Guide du représentant officiel d'un parti poli...

Emplacement 33, rue Saint-Jacques Ouest Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 1B2 Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 22 h Horaire du chalet Lundi au vendredi, de 15 h à 22 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dima...

Emplacement Rues Deschambault et Paré Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 22 h Horaire du chalet Lundi au vendredi, de 15 h à 22 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11 h à 21 h Horaire spéci...

Emplacement Boulevards des Mille-Îles Est et du Coteau Horaire du parc Tous les jours, de 7   h à 22   h Horaire du chalet Lundi au vendredi, de 15 h à 22 h Samedi, de 11 h à 22 h  Dimanche, de 11...

Dégagement minimal Seuls une personne autorisée ou un employé qualifié de la Ville de Sainte-Thérèse peuvent utiliser une borne d'incendie. Un périmètre de dégagement de 1,5   mètre minimal est requis. Aucune haie, aucune clôture, auc...

La Ville de Sainte-Thérèse est tenue de se conformer à la Loi sur les cités et villes ainsi qu’à la Loi sur l’autorité des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure porta...