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.... Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,40 0,70 50. Rapport plancher / terrain min. 51. R...

...Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bâti / terrain min. 49. Rapport bâti / terrain max. 0,85 0,85 50. Rapport plancher / terrain min. 51....

...Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bâti / terrain min. 49. Rapport bâti / terrain max. 0,85 0,85 50. Rapport plancher / terrain min. 51....

...Permis de démolition : 300 $ Frais de redéveloppement : 10   % de la valeur du terrain Frais de branchement aux services municipaux : variable, plus la surveillance du chantier environ 1500  ...

...étails de conception de la clôture entourant la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...

.... Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,40 0,70 50. Rapport plancher / terrain min. 51. R...

.... Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,85 0,85 50. Rapport plancher / terrain min. 51. R...

.... Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,85 0,85 50. Rapport plancher / terrain min. 51. R...

...é l’interdiction prévue l’article 172 ; ARTICLE 8. Autoriser une rampe d’accès à moins de 4 mètres de la ligne de terrain, alors que l’article 172 du règlement de zonage 1200 N.S. exige un minimum de 4 m . Une copie du second projet...

Vous êtes responsable des arbres situés sur votre terrain. Ceux-ci doivent être entretenus de façon régulière afin de demeurer sécuritaires et en santé. Vous devez aussi veiller à la sécurité des piétons et des véhicules en vous assurant que les bra...

...situation d’itinérance ou aux victimes de violence familiale ; Toute unité de logement ou toute partie de terrain céd ée à un organisme assurant la réalisation d’un projet mentionné au présent article peut remplacer...

...raire du parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Skate Plaza : De mai à octobre, tous les jours, de 8 h à 23 h. Terrain de basketball : De mai à octobre, tous les jours, jusqu’à 23 h. Installations Aire de pique-nique ou...

...Coursol est utilisé depuis 1885. Un cimetière près de l’église En 1789, une église de bois fut construite sur les terrains de la fabrique. Un cimetière fut alors inauguré sur le terrain adjacent, près de l’hôtel de ville actuel de Sainte-T...

...es de sécurité nécessaires à la réalisation des travaux Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...

...Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, incluant la hauteur de la clôture ou du muret dans chacune d...

...nts Essentrics 9 h à 10 h Les lundis 29, juin, 6, 13, 20, 27 juillet Parc Richelieu (près des terrains de volley-ball) Pilates 18 h à 19 h 15 Les lundis 13, 20 juillet, 3, 10, 24 août...

...parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Jeux d’eau : Ouverture lorsque la température le permet, de 9 h à 21 h. Terrain de basketball : De mai à octobre, tous les jours, jusqu’à 23 h (notez que le terrain n’est pas éclairé). Terrain...

...autre titre une unité d’occupation. PROJET INTÉGRÉ : Ensemble de bâtiments principaux situés sur un même terrain qui utilisent un ou des contenants de matières résiduelles en commun. PROPRIÉTAIRE : Toute personne p...

...ON 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES OBJET Le présent règlement régit la réalisation de travaux de construction sur un terrain. Les dispositions du présent règlement visent un bâtiment, une partie de bâtiment, une construction ou un ouvrage...

...ur des raisons de sécurité publique, telles une zone à risque d’inondation, une zone d’érosion ou une zone de glissement de terrain. Nonobstant ce qui précède, une demande de dérogation mineure peut être accordée dans une zone soumise à des con...

...sérieuse est acceptée) Un croquis ou un plan du poulailler, à l’échelle L’implantation du poulailler sur le terrain, à l’aide d’un certificat de localisation Soumis au PIIA Non Dé...

...inue et équitable la plantation, le remplacement et la diversification des arbres sur le territoire, notamment sur les terrains privés, institutionnels et communautaires ; ATTENDU QUE certaines clientèles, notamment les organismes...

Des terrains de volleyball de plage éclairés sont accessibles aux parcs suivants : École Saint-Gabriel (deux terrains) Parc Richelieu (deux terrains éclairés) Stade d'athlétisme Richard-Garneau (deux terrains écla...

Emplacement Boulevard du Domaine et rue Hemlock Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Terrain de basketball : De mai à octobre, tous les jours, jusqu’à 22 h. Terrain de tennis et de pickleball : De mai à octobre,...

Des terrains pour jouer à la pétanque sont accessibles dans les parcs suivants : Parc Isaac-Rawas (2 terrains) Parc Richelieu (3 terrains) Parc Damase-Juteau (2 terrains)