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Cimetière de Sainte-Thérèse
Rubriques...cement du cimetière. C’est à ce moment que le site de la rue Coursol fut ouvert. Un nouveau site Le 10 mai 1885, l’assemblée des marguilliers (membres du conseil d’une paroisse) décida d’acquérir une partie de la terre de Jérémie Deschambau...
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Règlement de démolition 1317 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Démolition...’urbanisme doit examiner le dossier et soumettre ses recommandations par écrit au comité de démolition. ARTICLE 13 : ASSEMBLÉE PUBLIQUE Avant de rendre sa décision, le comité de démolition doit considérer les oppositions reçues. Il pe...
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Procédure d’enregistrement - Zones C-251 et H-200 - PPCMOI 2026-001
Documents - Avis publics - Urbanisme...e ; RÉSOLUTION NO 2026-244 (suite) 3/… …/ 2 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 16 mars 2026 ; ATTENDU l'adoption d’un second projet à la séance du 13 avril 2026 sur...
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Avis de promulgation du règlement 1200-93 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme..., selon les dates suivantes : Avis de motion : 2 février 2026 Adoption du 1 er projet : 2 février 2026 Assemblée publique de consultation : 23 février 2026 Adoption du 2 e projet : 2 mars 2026 Approbation des personn...
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Demande d’approbation référendaire : projet de règlement 1200-93 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...202 -1 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , suite à l’assemblée publique de consultation tenue le 23 février 2026 relativement au premier projet de règlement numé...
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Avis de promulgation : PPCMOI 2025-007
Documents - Avis publics - Urbanisme...proposée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 1 er décembre 2025 ; ATTENDU l'adoption de second projet à la séance du 1 er décembre 2...
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Règlement 1063-5 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-449 par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de l'assemblée ordinaire d u 8 septembre 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CON SÉQUENC...
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Règlement 922-152 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-448 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de l'assemblée ordinaire d u 8 septembre 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE,...
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Règlement 922-151 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-396 par M. le Conseiller Armando Melo lors de l'assemblée ordinaire d u 4 août 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUE...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...proposée par M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 28 avril 2025 ; ATTENDU l'adoption de second projet à la séance du 5 mai 202...
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Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-57 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinaire du 3 février 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CO...
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Conseil municipal
Pages...érèse occupent diverses fonctions. Notamment, ils : représentent les citoyens de leur district; participent aux assemblées publiques et expriment, par leur vote, leur appui ou leur désaccord quant aux décisions administratives et politiq...