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...ment sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H-304 n’autorisent qu’un maximum de huit logements par immeuble et un maximum de deux étages ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglemen...

...règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H -203 n’autorisent qu’un maximum de trois (3) logements par immeuble . 2. Zones concernées Ce second projet de résolution contient des dispos...

...e enduits d’un liant d’accrochage e) la compacité du pavage devra atteindre entre 92 % et 98 % par rapport à la densité maximale «Rice» f) tous les matériaux de remblai et les mélanges bitumineux devront être conformes aux exigences qualita...

...ement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H-203 n’autorisent qu’un maximum de trois (3) logements (usage Habitation 3) par immeuble ; ATTENDU QUE deux (2) logements ont été aménagés sans...

Ce programme de subvention vise à favoriser des interventions physiques sur le cadre bâti d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village de Sainte-Thérèse. Ces interventions permettront d’y créer une image distinctive et harmonieuse, et......

...er que les fosses de plantation des arbres soient connectées entre elles et qu’elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellement ; Le tout réalisé en conformité avec : - Le dossier de présentation réalisé par Ar...

...a serre ; ATTENDU QUE la zone C-149 prévoit un minimum de deux (2) étages ; ATTENDU QUE la zone C-149 prévoit un maximum de quatre (4) étages ; ATTENDU QUE le bâtiment a quatre (4) étages de logements et une serre sur l...

...ger que les fosses de plantation des arbres soient connectées entre elles et qu’elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellement ; Le tout réalisé en conformité avec : - Le dossier de présentation réalisé par Arch...

...ger que les fosses de plantation des arbres soient connectées entre elles et qu’elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellement ; Le tout réalisé en conformité avec : - Le dossier de présentation réalisé par Arch...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 5......

1892 Jusqu’en 1889, le verger du Séminaire de Sainte-Thérèse se trouve sur le terrain actuel du Centre d’hébergement Drapeau-Deschambault et c’est la Corporation du Séminaire qui est responsable de la gestion de ce grand espace de verdure au cœ......

...t disponibles ci-dessous. Il n’y a pas de ratio minimal pour les usages non résidentiels. Les ratios de stationnement maximaux pour ces usages se trouvent au chapitre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S. . U...

...Déposez les branches en bordure de la rue sur votre terrain, la partie coupée face à la rue : Longueur maximale des branches : 3   m Hauteur maximale du tas de branches en bordure de rue : 1,3   m Diamètre...

Depuis plus de 25 ans, le plan de développement des infrastructures sportives de l’organisme Loisirs Laurentides comprend le besoin d’avoir un stade d’athlétisme de haut niveau dans la région. Non seulement les athlètes de cette discipline devai......

...ionnelle Chaque bâtiment admissible peut recevoir entre 60 et 75   % de la valeur des travaux réalisés, jusqu’à un maximum de 50   000   $. Travaux de restauration et préservation : murs, détails architecturaux, saillies, o...

...borne d’incendie.   Ils ne doivent pas empiéter dans le triangle de visibilité. Dans la cour avant, la hauteur maximale d’une clôture ou d’un muret est fixée à 1 mètre. Dans la cour latérale, la cour latérale adjacente à une rue, la...

...nner un problème de drainage. Le remblayage d’un terrain doit s’effectuer par paliers ou couches successives d’une épaisseur maximale de 1 m. Les seuls matériaux de remblayage autorisés sont la terre, le sable et le gravier. Le roc est également...

Vers 1883 Un oratoire est une chapelle où est invoquée la protection d’une divinité. Plus précisément, il est voué à la prière à un saint, souvent représenté par une statue ou une plaque à son effigie. De nombreuses années avant l’inauguration......

...conditions suivantes : Un seul logement supplémentaire est autorisé par habitation unifamiliale. La superficie maximale d'un logement supplémentaire est fixée à 40 % de la superficie de plancher du bâtiment principal, sans jamais e...

...Isolée X 30. Jumelée X 31. Contiguë X Marges 32. Avant minimale (m) 2,5 33. Avant maximale (m) 4 34. Avant secondaire min. (m) 2,5 35. Latérale minimale (m) 0 36. Latérales...

...e X 30. Jumelée X 31. Contiguë X Marges 32. Avant minimale (m) 2,5 33. Avant maximale (m) 4 34. Avant secondaire min. (m) 2,5 35. Latérale minimale (m) 0 36. Latéra...

...Implantation 30. Jumelée X X 31. Contigu X X 32. Avant minimale (m) 2,5 2,5 33. Avant maximale (m) 4 4 Marges 34. Avant secondaire min. (m) 2,5 2,5 35. Latérale minimale (m) 0 0 36. L...

...Implantation 30. Jumelée X X 31. Contigu X X 32. Avant minimale (m) 2,5 2,5 33. Avant maximale (m) 4 4 Marges 34. Avant secondaire min. (m) 2,5 2,5 35. Latérale minimale (m) 0 0 36. L...

...es sur un terrain d’une superficie minimale de 600 m 2 , aux conditions suivantes : Un seul poulailler et un maximum de quatre poules sont autorisés par propriété.  Les coqs sont interdits. La hauteur maximale du poulailler e...

Aucun citoyen ou visiteur ne peut ignorer la présence de l’imposante flèche de l’église dans le ciel de Sainte-Thérèse. Peu de gens toutefois connaissent le joyau qui se cache à l’intérieur de l’édifice. Depuis 1888, un orgue de 3000 tuyaux fait par......