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Lundi 20 novembre 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Lundi 22 novembre 2021
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2021 -
Lundi 6 novembre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023 -
Lundi 6 novembre 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Lundi 7 novembre 2022
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2022 -
Lundi 7 novembre 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Lundi 28 novembre 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Lundi 7 novembre 2022
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2022 -
Lundi 22 novembre 2021
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2021 -
Lundi 29 novembre 2021
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2021 -
Lundi 20 novembre 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Lundi 22 novembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 29 novembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 2 novembre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 4 novembre 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 6 novembre 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Lundi 2 novembre 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 16 novembre 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 4 novembre 2019
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2019 -
Participation citoyenne et consultations publiques
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...ge est autorisée dans toutes les cours, à au moins 1 mètre d’une bande de roulement mais seulement durant la période du 1er novembre d’une année au 15 avril de l’année suivante. La hauteur maximale d’une clôture à neige est fixée à 2 mètres....
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...3.5.1.7 Abris d'autos temporaires Pour les habitations unifamiliales et bi-trifamiliales, du premier (1er) novembre d'une année au premier (1er) avril de l'année suivante, il est permis d'ériger dans la cour avant...
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Dates des collectes
Pages...25 12 août 2025 26 août 2025 9 septembre 2025 23 septembre 2025 7 octobre 2025 21 octobre 2025 4 novembre 2025 18 novembre 2025 2 décembre 2025 16 décembre 2025 30 décembre 2025 Collecte des contena...
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Règlement 1307-1 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...s à voter : 21 au 24 octobre 2024 Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 28 novembre 2024. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures...
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Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal - Année 2025
Documents - Avis publics - Divers...jugent à propos, par ordre verbal ou écrit à la greffière de la Ville. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 13 novembre 2024 MOIS JOUR ET HEURE Janvier Lundi 13 janvier 2025, 19 h 30 Février Lundi 3 février 202...