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...années 202 6 à 20 29 . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEA...

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...» du règlement 1030 N.S ; 2.2 Pour s’abonner à la bibliothèque, un non -résident doit détenir ou se procurer une carte non -résident et acquitter le tarif annuel défini à l’annexe « C-29 » du règlement 1030 N.S....

...ou panneau de béton architectural Verre Maille de treillis de synthèse, d’aluminium et de PVC de style Enfant Sécure L’accès à l’enceinte de la piscine doit être muni d’un dispositif de sécurité passif installé du côté inté...

...u parc de Sève. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au...

...e -Nord . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO "...

...es normes techniques requises, une pause minimale de 28 jours est prévue entre la mi-juillet et la mi-août pour permettre la cure de l’enrobé bitumineux, avant la pose du revêtement acrylique final. Ce projet, représentant un investissement de 554 00...

...nnées 202 6 à 2030. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 5...

...années 202 6 à 20 30. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 5...

...anchard à Sainte-Thérèse. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514...

...s années 2025 à 2027 . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 5...

...leur possession, pendant au moins quinze (15) jours à compter de la date de la réception, les articles qu’ils se procurent dan s les conditions prévues au présent chapitre. Section 2 – colporteurs et vendeurs itinérants...

...à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de carburants en vrac 5.5 Adjudication du contrat 2024 -67 — procureur — cour municipale — 2025 5.6 Regroupement d'achat avec la Ville de Blainville pour les analyses en laborat...

...ité avec la L QE. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documen ts en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au...

...logement; 5° Elle n’est pas composée uniquement de volets dont la partie ouvrante coulisse à l’intérieur du logement et procure, en position ouverte, un dégagement net d’une largeur minimale de 0,725 mètre. ARTICLE 17.1 RESIDENCE SUPERVISEE OU R...

...stade Richard-Garneau. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 51...

...es travaux connexes. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 51...

...du présent règlement. ARTICLE 4 : L’article 3 du 13 34 N.S. est remplacé par le suivant : Pour se procurer le montant total à dépenser, soit une somme maximale de 3 007 000 $, le conseil municipal autorise l’emprunt,...

...cuments et renseignements suivants, en deux (2) copies: - les nom, prénom et adresse du requérant ou de son procureur fondé; - adresse civique ou numéro de cadastre où l'enseigne sera installée; - un certificat de propriété...

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...iverses rues 2025 . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 5...

...et l’ensemble des travaux effectués dans le but de rabaisser le niveau d’une partie ou de l’ensemble du terrain ou de se procurer des sols à des fins de remblaiement. Densité de logement Nombre de logements par hectare de terrain affecté spécif...

...divers emplacements . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 5...

...au poste de police . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 5...