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...) Classe 1 brique d’argile ou de béton, d’une épaisseur minimale de 40 millimètres, installée avec du mortier pierre naturelle ou de béton installée avec du mortier...

...ion (H) Classe 1 brique d’argile ou de béton, d’une épaisseur minimale de 40 millimètres, installée avec du mortier pierre naturelle ou de béton installée avec du mortier...

...du Québec devient trop prohibitive ou inapplicable. Une solution de rechange doit permettre d’atteindre au moins le niveau minimal de performance exigé par la division B dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels attr...

...des matières organiques conformément aux obligations prévues au présent règlement. Les contrats privés doivent minimalement prévoir : 1) une fréquence minimale de collecte au moins équivalente à celle prévu e par la Vil...

...stallations aériennes. Un filtreur de piscine et un chauffe-eau ne doivent pas empiéter dans la marge avant secondaire minimale. Un filtreur de piscine et un chauffe-eau doivent respecter une distance minimale de 3 mètres d’une ligne d...

...ur qui peuvent faire l’objet d’une dérogation mineure sont les suivantes : 1° La largeur, la profondeur et la superficie minimale d’un lot intérieur ou d’un lot d’angle, prescrites aux tableaux des spécifications des zones de l’annexe B du Règle...

Parc St-Jacques Lundi, de 18 h à 21 h 30 4 terrains sur 4 Mardi, de 9 h à 11 h 4 terrains sur 4 Mercredi, de 18 h à 21 h 30 4 terrains sur 4...

...le est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autorisée sur le terrain à certaines conditions Une enseigne identifiant l’architecte, l’ingénieur ou l’entrepreneur est autorisée à...

...Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales isolées situées sur un terrain d’une superficie minimale de 600 m 2 , aux conditions suivantes : Un seul poulailler et un maximum de quatre poules sont autor...

Du printemps à l’automne,  des terrains pour jouer au tennis et au pickleball sont accessibles  dans les parcs suivants : Parc Anatole-Desjardins  -  2 terrains éclairés en utilisation partagée (tennis et pickleb...

...ue. Une nouvelle plantation doit respecter certains critères. La plantation à maturité doit respecter un dégagement minimal de 1,5   m d'une borne d’incendie. Aucune plantation n’est autorisée entre une borne d’incendie et l’emprise...

...cipal de la classe Habitation 3, alors que l’article 107, alinéa 2 du règlement 1200 NS, fixe une largeur minimale d’allée d’accès de 5,0 m pour les classes Habitation 4 et 5. - Permettre qu’ une aire de stationnement de...

...t un raccordement électrique destiné à permettre l’implantation future d’une station de vélo-partage d’une capacité minimale de 20 ancrages, le tout conformément aux exigences de BIXI, indiquées à l’annexe B ; d) Une ouverture da...

...Coursol est utilisé depuis 1885. Un cimetière près de l’église En 1789, une église de bois fut construite sur les terrains de la fabrique. Un cimetière fut alors inauguré sur le terrain adjacent, près de l’hôtel de ville actuel de Sainte-T...

...Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, incluant la hauteur de la clôture ou du muret dans chacune d...

...ue le règlement de zonage, article 102, exige que la rampe soit à 4 mètres de la ligne de rue ; 7. Autoriser une distance minimale de 14,15 mètres entre les deux bâtiments, dans la cour intérieure, alors que le règlement de zonage, artic...

...raire du parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Skate Plaza : De mai à octobre, tous les jours, de 8 h à 23 h. Terrain de basketball : De mai à octobre, tous les jours, jusqu’à 23 h. Installations Aire de pique-nique ou...

...es de sécurité nécessaires à la réalisation des travaux Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...

...udd@sainte-therese.ca afin de valider si elle est éligible à la subvention. Les arbres à la plantation doivent faire minimalement : Conifères : hauteur minimale de 1,5 m Feuillus : diamètre d’au moins 2,5 cm à 1,3 m d...

...nts Essentrics 9 h à 10 h Les lundis 29, juin, 6, 13, 20, 27 juillet Parc Richelieu (près des terrains de volley-ball) Pilates 18 h à 19 h 15 Les lundis 13, 20 juillet, 3, 10, 24 août...

...parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Jeux d’eau : Ouverture lorsque la température le permet, de 9 h à 21 h. Terrain de basketball : De mai à octobre, tous les jours, jusqu’à 23 h (notez que le terrain n’est pas éclairé). Terrain...

Emplacement Boulevard du Domaine et rue Hemlock Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Terrain de basketball : De mai à octobre, tous les jours, jusqu’à 22 h. Terrain de tennis et de pickleball : De mai à octobre,...

Des terrains de volleyball de plage éclairés sont accessibles aux parcs suivants : École Saint-Gabriel (deux terrains) Parc Richelieu (deux terrains éclairés) Stade d'athlétisme Richard-Garneau (deux terrains écla...

Des terrains pour jouer à la pétanque sont accessibles dans les parcs suivants : Parc Isaac-Rawas (2 terrains) Parc Richelieu (3 terrains) Parc Damase-Juteau (2 terrains)

...ôtés du bâtiment à démolir Proposition de réutilisation du sol dégagé, incluant l’usage actuel et l’usage projeté du terrain, ainsi que l’implantation projetée des bâtiments et des aires de stationnement Dans les zones de contraintes...