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Jeudi 28 juillet 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Lundi 25 juillet 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Lundi 4 juillet 2022
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2022 -
Lundi 3 juillet 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Lundi 3 juillet 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Lundi 7 juillet 2025
Documents - Séances du conseil - Webdiffusions - 2025 -
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...77 PISCINE ET PATAUGEOIRE ........................................................... 78 ARTICLE 82.1 SÉCURITÉ DES PISCINES HORS-TERRES, CREUSÉES ET SEMI-CREUSÉES ................. 78 ARTICLE 82.2 LOCALISATION DES ÉQUIPEMENTS DE PISCI...
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Règlements 1030-59 N.S., 1030-60 N.S., 1360 N.S. et 1361 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 7 juillet 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 1030 -59 N.S. – ayant pour objet d'amender le r...
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Appel à la procédure d'enregistrement : PPCMOI-2024-002
Documents - Avis publics - Urbanisme...e donne avis aux personnes habiles à voter intéressées que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 8 juillet 2024, la résolution numéro 2024-346, PPCMOI-2024-002 –71, rue Dubois, laquelle se lit comme suit : ATTEND...
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Activités gratuites dans les parcs
Rubriques...Étirements Essentrics Hélène Lamothe 9 h à 10 h Les lundis 7, 14, 21, 28 juillet, 4 août Parc Richelieu (près des terrains de volley-ball) Pilates Doris Dupont...
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Dérogations mineures 2024-00150, 2024-00155, 2024-00156 et 2024-00153
Documents - Avis publics - Dérogations mineures...lle des spécifications H-425. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juillet 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de la dér...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements........ 63 AMENDE RELATIVE À L’ABATTAGE D’ARBRE OU AU NON REMPLACEMENT D’UN ARBRE 63 ARTICLE 108.1 AMENDE RELATIVE AUX PISCINES ............................................................. 64 RECOURS JUDICIAIRES ..............................
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Dérogations mineures 2025-00094, 2025-00102 et 2025-00105
Documents - Avis publics - Dérogations mineures...(panneaux d’aluminium). : Le dossier a é té présenté aux comité s consultatifs d’urbanisme du mois de juin et de juillet 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime favorable relativement à l’octroi possible et évent...
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PPCMOI-2025-004 : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 9 juillet 2025 et, conséquemment, le PPCMOI -202 5-00 4 en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également don...
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Règlements numéros 1200-82 N.S. et 1200-83 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte- Thérèse le 10 juillet 2024 et conséquemment, que lesdits règlements numéro 1200-82 N.S. et 1200- 83 N.S. entrent en vigueur à cette dat...
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Règlements numéros 922-140, 1292-2, 1300-2 et 1339-1
Documents - Avis publics - Divers...'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur le site internet de la Ville, joints au présent avis DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, Ce 12 juillet 2024 Avis numéro : 20 24-53 Me Camille Plamondon, greffière ~ S A I N T E - TH É R È S E V tilh d, ' a...
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Règlement numéro 1200-80 N.S. et 1200-81 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièces jointes du présent avis. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 11 juillet 2024 Avis numéro : 2024-35-1 Me Camille Plamondon greffière ~ S A I N T E - T H É R È S E V...
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Piscine hors-terre
Rubriques...ure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démont...
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Piscine creusée
Rubriques...ure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démont...
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Aliénation d’immeuble - lot 6 639 087
Documents - Avis publics - Divers...ion : À titre gratuit, pour les fins de construction d’une école primaire DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 11 juillet 2025 Avis numéro : 2025 -79...
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Procédure de démolition 50, rue Sicard
Documents - Avis publics - Urbanisme...bec) J7E 3L1 Téléphone : 450-434-1440 services.juridiques@sainte-therese.ca DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 15 juillet 2024 Avis numéro 2024-54 Me Camille Plamondon Greffière
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Règlement n° 416 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Lundi 2 juin 2025
Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025...ons à M. Luc Vézina pour ses 30 ans de service au conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse ) et 13.5 ( Sécurité des piscines résidentielles ). Adoptée à l’unanimité. RÉSOLUTION 2025-285 Sur proposition de M. le Consei...
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Une programmation culturelle estivale inédite dans les 7 villes de la MRC de Thérèse-De Blainville
Actualités...pectacles extérieurs gratuits en musique et en chanson, répartis chaque jour de la semaine dans une ville différente, du 1er juillet au 26 août 2025. • Une tournée théâtrale en plein air, La Tournée Festive, présentée gratuitement les 6-7 et 13-...
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Clôture et muret
Rubriques...ure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démont...