142 résultats pour

...Assurer la fluidité des déplacements dans la municipalité;   Assurer un meilleur partage de la route. Politique de gestion de la sécurité routière

Coordonnées Poste de police – secteur Sainte-Thérèse 150, boulevard Ducharme Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 4R6 Téléphone  : 450 435-2421 Site Web de la RIPTB

...itoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Politique de remboursement des frais de bain libre

...aérien au Parc du Domaine Vert. À l’automne, une seconde consultation suivra afin de mettre à jour le volet « ainés » de la politique. Le sondage est disponible dans l’espace citoyen du site Web de la Ville de Sainte-Thérèse au citoyen.sainte...

Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap...

...ont été réunis par le biais d’une régie intermunicipale aux fins d’assurer le niveau II pour les services policiers; ATTENDU QUE ce nouveau service policier intermunicipal est appelé à intervenir pour l’applic...

...ENTRETIEN ET OPÉRATION ................................................................. 161 INSTALLATION D’INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN .................................... 161 ARTICLE 212.1 DOMAINE D’APPLICATION .....................................

...’une gare (rayon de 1 km), d’un stationnement incitatif (rayon de 500 mètres) ou d’un corridor de transport collectif métropolitain (largeur de 500 mètres), actuel ou projeté. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Allée d’accès Partie de l’aire de st...

..., ou qu'il sera présenté, lors d'une prochaine séance, ordinaire ou extraordinaire, un règlement concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident ; Sur proposition de M. le Conseiller Armando...

...qu'une pièce habitable ou servant aux affaires ou au travail, dans lequel des personnes se réunissent pour fins civiques, politiques, touristiques, éducatives, religieuses, sociales, mondaines ou récréatives. SECTEUR DE VOTATION: Zone i...

...des bornes de recharge rapides et les installations temporaires pour le maintien des activités au poste de police , et que l 'amendement du règlement est requis afin du inclure ces travaux et les coûts associés ; AT TE...

...N DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signature...

...➢ Règlement 1360 N.S. – concernant la bibliothèque de Sainte -Thérèse ; ➢ Règlement 1361 N.S. – concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non -résident . Prenez avis que ce règlemen t est disponib...

...es bornes de recharge rapides et les installations temporaires pour le maintien des activités au poste de police , et que l 'amendement du règlement est requis afin du inclure ces travaux et les coûts associés ; A...

...ure grandiose et des moments de contemplation, elle récolte sur les plages sauvages des morceaux de nature morte qui ont été polis par la crue des eaux et les insère dans ses toiles pour transmettre ce qui l’inspire, l’étonne et l’émeut. Exposit...

...autorisation de signatures 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Réglementation municipale – application par les cadets policiers 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Communauté métropolitaine de Montréal – 5e édition de l’...

...ole d’entente – aréna – autorisation de signatures – modification de la résolution 2022 -368 8.4 Adoption de la politique sur la gouvernance et la protection des renseignements personnels 8.5 Adoption de la politique de confi...

Avec la Politique de soutien à l’artiste, la Ville désire souligner et encourager la participation et la performance artistique des jeunes thérésiens. La Politique vise à reconnaître leur développement par le biais d'un soutien financier favorisant...

...CES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Communauté métropolitaine de Montréal – prévisions budgétaires 2025 6.3. Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert - quote-part 2025 et...

...IMPORTANT — Les personnes choisies pour agir à titre de personnel électoral devront faire abstraction de leur préférence politique personnelle et observer la plus grande neutralité envers les candidats et les partis. Elles ne pourront se livrer à...

...nt être respectées. Pour toutes questions relatives au financement des élections municipales, veuillez écrire au financementpolitique@sainte-therese.ca . Règlement sur le montant maximal des dépenses électorales Guide du repré...

...ccompagner durant sa visite d’une personne employée ou rémunérée par la Ville y compris le personnel relevant du Service de police ou du Service de sécurité incendie ou à se faire accompagner d’un huissier ou d’un expert susceptible de l’aider à év...

...ON D’UNE DIMENSION OU D’UNE SUPERFICIE Abrogé. SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION L’annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de construction est jointe au présent règlement pour en faire parti...

...E LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Située dans les Basses-Laurentides, à l’intérieur de la couronne Nord de la Communauté métropoli- taine de Montréal, la ville de Sainte-Thérèse s’étend sur une superficie de 9,36 km 2, dont 9,35 km 2 de superfi...