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...raire du parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Skate Plaza : De mai à octobre, tous les jours, de 8 h à 23 h. Terrain de basketball : De mai à octobre, tous les jours, jusqu’à 23 h. Installations Aire de pique-nique ou...

...Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, incluant la hauteur de la clôture ou du muret dans chacune d...

...ur des raisons de sécurité publique, telles une zone à risque d’inondation, une zone d’érosion ou une zone de glissement de terrain. Nonobstant ce qui précède, une demande de dérogation mineure peut être accordée dans une zone soumise à des con...

...Coursol est utilisé depuis 1885. Un cimetière près de l’église En 1789, une église de bois fut construite sur les terrains de la fabrique. Un cimetière fut alors inauguré sur le terrain adjacent, près de l’hôtel de ville actuel de Sainte-T...

...parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Jeux d’eau : Ouverture lorsque la température le permet, de 9 h à 21 h. Terrain de basketball : De mai à octobre, tous les jours, jusqu’à 23 h (notez que le terrain n’est pas éclairé). Terrain...

...8 – acquisition d’un camion E -TRANSIT T350 5.7 Adjudication du contrat 2023 -59 – réfection des surfaces des terrains de tennis au Collège Lionel -Groulx 5.8 Adjudication du contrat 2023 -60 - location d’un système de clima...

...ôtés du bâtiment à démolir Proposition de réutilisation du sol dégagé, incluant l’usage actuel et l’usage projeté du terrain, ainsi que l’implantation projetée des bâtiments et des aires de stationnement Dans les zones de contraintes...

Emplacement Boulevard du Domaine et rue Hemlock Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Terrain de basketball : De mai à octobre, tous les jours, jusqu’à 22 h. Terrain de tennis et de pickleball : De mai à octobre,...

...le est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autorisée sur le terrain à certaines conditions Une enseigne identifiant l’architecte, l’ingénieur ou l’entrepreneur est autorisée à...

Des terrains pour jouer à la pétanque sont accessibles dans les parcs suivants : Parc Isaac-Rawas (2 terrains) Parc Richelieu (3 terrains) Parc Damase-Juteau (2 terrains)

...cialisé en patrimoine ; 7° Un programme préliminaire de réutilisation du sol dégagé ; 8° Un engagement à faire niveler le terrain dans les 72 heures suivant la démolition ; 9° La durée anticipée des travaux ; 10° Une preuve d’assurance responsa...

...ation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Toutes les parties d’un terrain n’étant pas occupées par un bâtiment, une construction, un ouvrage, un équipement ou une aire de stationnement doiven...

Des terrains de volleyball de plage éclairés sont accessibles aux parcs suivants : École Saint-Gabriel (deux terrains) Parc Richelieu (deux terrains éclairés) Stade d'athlétisme Richard-Garneau (deux terrains écla...

...sérieuse est acceptée) Un croquis ou un plan du poulailler, à l’échelle L’implantation du poulailler sur le terrain, à l’aide d’un certificat de localisation Soumis au PIIA Non Dé...

...Les projets de réfection, rénovation et amélioration de la façade secondaire dans le cas d’un bâtiment construit sur un terrain d’angle; Les projets d’aménagement des aires extérieures; Les projets d’ajout, de remplacement ou de nouvelle...

Les citoyens peuvent réserver un terrain afin de pratiquer le badminton en gymnase dans l’un des établissements ci-dessous. Les terrains sont accessibles à l’automne (septembre à décembre) et à l’hiver (janvier à mai). École Trait-d’Union (...

...de la construction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...

...ion et chauffage – poste de po lice 5.3 Adjudication du contrat 2023 -21 – travaux de réparation de la clôture du terrain de baseball du parc Ducharme 5.4 Adjudication du contrat 2023 -27 – service de location et entretien des vê...

...rbre planté en cour avant ou en cour avant secondaire est admissible à la subvention, et ce, chaque année. Ainsi, même si le terrain possède déjà un ou des arbres, il est possible d’en ajouter et bénéficier de la subvention. Remplacement d’un ar...

...e lorsque l’aire compte plus de quatre cases. - Permettre qu’u n véhicule doive empiéter dans l’emprise de rue ou sur un terrain voisin pour effectuer sa manœuvre, alors que l’article 109, alinéa 2 du règlement 1200 NS, exige qu’un véhicule pui...

...qui risque d’impacter le voisinage. - Il demande également des précisions quant à la distance entre la ligne de terrain et l’immeuble. Mme France Chouinard : - Madame réside à proximité du 207 , boul evard René -A.- Robert. Ell...

...TION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Cession d'un terrain à l’Office d’habitation Thérèse-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des M...

...de Dorval à destination de Toronto vers 18 h 28. Quelques minutes seulement s’écoulent avant que l’avion ne s’écrase sur le terrain boisé et marécageux. En effet, une pluie diluvienne avait complètement inondé le terrain et rendait la visibilité pre...

...nt pour l’ensemble du projet (1.5 case x 18 logements = 27 cases) ; Bâtiment 1, lot 1 : 4. Permettre un rapport bâti/ terrain de 0.36 ; Bâtiment 2, lot 2 : 5. Permettre que l’aire de stationnement occupe 51 % de la cour arrière. Le...

...sement, vous devez obligatoirement faire une demande de permis gratuit en ligne avant d’abattre un arbre affecté sur votre terrain. Plantation d’un ou des arbres sur un terrain appartenant à un centre de la petite enfance (CPE), à l’Office d’h...