85 résultats pour

...onération du droit de mutation selon les cas prévus à la loi. La Ville de Sainte-Thérèse se réserve le droit de demander les documents justifiant l’exonération invoquée à l’acte de transfert. Droit supplétif Malgré les diverses exonérations...

...ttribué à la valeur de votre immeuble. Un reçu vous sera envoyé lors de l’encaissement du paiement et à la réception des documents de la demande. Demande de révision

...s inspirée par le maquettisme, le romantisme, le surréalisme, la science-fiction, la théâtralité, et s’inspire souvent d’une documentation photographique personnelle cumul e au fil de mes pérégrinations. En portant une attention particulière aux ambi...

...u jour législatif, qui sera traité par le conseil municipal; convoque des assemblées extraordinaires; signe tous les documents officiels de la Ville; veille au bon fonctionnement des travaux du conseil municipal, des commissions et des co...

...runt; Une facture détaillée est émise après 35 jours de retard et le privilège d'emprunt est suspendu jusqu'au retour du document ou au paiement de celui-ci.

...la fois et le ou la repérez sur la liste électorale par son adresse. Vous annotez minutieusement la liste électorale et documentez la participation des électrices et des électeurs sur les formulaires prévus. Vous faites une conciliation péri...

...la conciliation des bulletins de vote selon les instructions et l’horaire indiqué dans les consignes. Vous procédez à l’assermentation de l’électrice ou de l’électeur ou de la personne qui l’accompagne lorsque requis. Vous procédez au dépoui...

...eaux extérieurs grand format.  L’exposition   présente les photographies de l’artiste, mettant de l’avant des documents comme des livres, des disques compacts ou des diapositives, qui, une fois plongés dans une solution saline, se couv...

...pour un même usage pour les groupes C, I, A et P Coût du permis 75 $ Documents requis Preuve d’enregistrement de l’entreprise Description précise   de l’u...

...ée d’art contemporain des Laurentides, de la Ville d’Ottawa et de la Ville de Montréal. Site Web de l'artiste Documentaire Télé-Québec

...municipaux impliqués dans le projet. Afin de se préparer à la séance, il est possible de consulter, dès maintenant, le document de présentation utilisé lors de la consultation publique du 16 mars 2026, de même qu’une foire aux questions, dispon...

...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis  Preuve de l’utilisation de pesticides à faible impact Photos D...

...ents et politiques applicables. Tout fournisseur intéressé à soumissionner sur un appel d’offres public doit se procurer les documents disponibles à partir du Système électronique d’appel d’offres (SEAO).

...%, par rapport à 33,9 % en 2021 et 37,8 % en 2017. Les résultats peuvent être consultés sur le site Web de la Ville. L’assermentation officielle des élus se déroulera le 10 novembre. La première séance du conseil municipal se déroulera le 17 no...

...vile ou un mariage peut être célébré à l’hôtel de ville avec un élu municipal comme célébrant. Formulaire de demande Document d’information

...oirement s’inscrire (sans frais) au registre municipal. Faites-nous parvenir le formulaire dûment rempli, ainsi que tous les documents demandés. Par courriel : travauxpublics@sainte-therese.ca Par la poste : Ateliers municipaux...

...gles. Précisions apportées En réponse à différentes questions fréquemment posées, le Ministère a ajusté ses divers documents afin d’apporter des précisions quant à l’application de certaines exigences du Règlement. Pour plus d’informa...

...urnable pour quiconque souhaite se procurer des produits originaux d’artisans québécois. Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca . Date limite : 31 mars 2026 Mod...

...une variété de produits agroalimentaires dans un décor enchanteur à la Place du Village. Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca . Date limite : 31 mars 2026 Mod...

...ent soumettre leur dossier dans le cadre de la Politique d’acquisition d’œuvres d’art . Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse  appeldedossiers@sainte-therese.ca . Date limite : 30 avril 2026

...afin de participer à la programmation annuelle d’expositions citoyennes en arts visuels. Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse appeldedossiers@sainte-therese.ca . Date limite : 31 mars 2026

Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca . Modalités de participation

Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca .

...ises par courriel à udd@sainte-therese.ca en utilisant le formulaire adéquat sur la page Permis ainsi qu’en joignant les documents requis. Le paiement doit alors être fait par chèque à l’ordre de la Ville de Sainte-Thérèse, puis envoyé par la pos...

...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée...