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Avis de promulgation du règlement 1200-93 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2 RÈGLEMENT 1200 -93 N.S....
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Règlement 1371 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ohane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Mo...
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Règlement 1368 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...entre en vigueur conformément à la loi . Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LA GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 68 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...
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Règlement 1365 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...hane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par M. le Conseiller Armando M...
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Règlement 1364 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ohane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyée par M. le Conseiller Michel Milette...
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Demande d’approbation référendaire concernant le second projet de règlement 1200-94 N.S.
Documents - Avis publics - Approbation référendaire et registres...2 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot 2 2 RÈGLEMENT 1200 -94 N.S....
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Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 1352-1 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron, sur proposition de appuyée par , il est résolu qu’un règlement portant le numéro...
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Règlement 1369 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nt entre en vigueur conformément à la loi . Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 1369 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...
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Règlement 1370 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nt entre en vigueur conformément à la loi . Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 1370 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M...
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Assemblée publique de consultation sur le PPCMOI 2026-002
Documents - Avis publics - Urbanisme...é. Mme la Conseillère Katherine Vézina demande le vote sur la résolution : Ont voté pour Ont voté contre M. le Maire Christian Charron Mme la Conseillère Héloïse Bélanger M. le Conseiller Michel Milette Mme la Conseillère Jacynthe Prince...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...erine Vézina, Johane Michaud et Jacynthe Prince, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyé e par M. le Conseiller Armando...
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La Ville souligne le travail de M. Eric Girard et félicite Mme Marie-Claude Sarrazin
ActualitésÀ l’issue des élections provinciales qui se sont tenues le 5 octobre, le maire de Sainte-Thérèse, M. Christian Charron, tient à remercier le député sortant et ministre des Finances et ministre responsable des Infrastructures, M. Eric Girard, pour le...
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Avis de promulgation du règlement 922-157 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...ane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par Mme la Conseillère Mylène...
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Avis de promulgation du règlement 1030-63 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...Milette, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyé e par Mme la Conseillère Mylène Morissette...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-92 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ud, Jacynthe Prince et Mylène M orissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le maire Christian Charron, sur une proposition de appuyée par , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes...
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Règlement 1363 N.S.: Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...Katherine Vézina et Johane Michaud , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyé par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger...
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Assemblée publique de consultation : projet de règlement 1202-6 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...re en vigueur conformément à la loi. Adopté le 2 mars 202 6 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot
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Règlement 1063-5 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...vigueur conformément à la loi. Adopté le 17 novembre 2025 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot RÈGLEMENT N O 1063 -5 N.S. ANNEXE "A" GRILLE TARIFAIRE CONCERN...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-91 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...rmément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 17 novembre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE B – Grille des spéc...
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Attestations de formation des membres du conseil municipal
Rubriques...tout mandat subséquent, participer à une formation sur l’éthique et la déontologie en matière municipale. Christian Charron, maire Armando Melo, conseiller district Blanchard Héloïse Bélanger, conseillère district Cha...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-91 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...aud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quoru m et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-92 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 19 janvier 2026 LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2 ANNEXE A – Grille des spéci...
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Règlement 1200-91 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...i. Adopté à Sainte -Thérèse, le 1er décembre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE...
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Règlement 1357-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nt entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE...
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Consultation publique : Règlement 1200-93 N.S, projet au 22-26, boulevard Desjardins
Documents - Avis publics - Urbanisme...conformément à la loi. Adopté le 2 février 202 6. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2 ANNEXE A...