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...ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques semaines, selon l’ampleur du projet. Si les travaux doive...

...t du chalet Ducharme 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Avis de détérioration pour le 160, rue Turgeon 4.3 Chambre de commerce et d’industrie T...

...t la raison de l’abattage. Ce rapport doit être rédigé par un professionnel reconnu. Soumis au PIIA Non Détails Un arbre se définit comme suit : Végétal ligneux d’un diamètre d’au mo...

...Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abr...

...eures (exceptions à la réglementation municipale), de lotissement, les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA, projets de rénovation et de construction), les usages conditionnels et les projets particuliers de construction ou de m...

...Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe Soumis au PIIA Non Détails Ce permis permet l’arrosage d’une nouvelle pelouse, ensemencée o...

...ravaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoir...

...equis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée Soumis au PIIA Non Détails Les articles suivants proviennent du règlement 1198 NS et concer...

...ionnements disponible pour les usages Habitation (H) et Communautaire (P) seulement Soumis au PIIA Non Détails Les informations sur les usages permis se trouvent dans le&nb...

...ité consultatif d'urbanisme du 11 août 2026 et du 18 août 2026 4.2. Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3.PPCMOI 2026-00160 — Projet préliminaire — Agrandissement au 18-20B, rue Forget4.4. PPCMOI 2026-00161...

...ou déblai, un plan directeur de drainage doit également être soumis avec la demande Soumis au PIIA Non Détails Les déblais et les remblais sont autorisés uniquement s’ils ont pour but de per...

...fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

...el sont indiquées la ou les aires de stationnement, ainsi que leur(s) superficie(s). Soumis au PIIA Non Le permis de déneigement autorise le déplacement de la neige provenant des en...

...ravaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non, mais soumis au comité de démolition Le permis de démolition pour un bâtiment...

...pour toute autre date) Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails Permis gratuit Dates 2026 : 22 au 24 mai et 11 au 13 septembre...

...ravaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Un spa est autorisée aux conditions suivantes : Un spa doit être mu...

...Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails L’installation d’un foyer ou d’un four extérieur doit respecter...

...Plans et devis par un professionnel dans le cas de travaux de stabilisation Soumis au PIIA Non Détails La rive est une bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’éte...

...t le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Une piscine creusée est autorisée aux conditions suivantes : L’instal...

...’implantation du poulailler sur le terrain, à l’aide d’un certificat de localisation Soumis au PIIA Non Détails Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales iso...

...s pour en payer le coût 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant resp...

...ne Morissette. RÉSOLUTION NO 2026-341 ATTENDU QUE cet emplacement est assujetti aux dispositions du PIIA « Gare » ; ATTENDU QUE la demande est assujettie au projet particulier de construction, de modificat...

...té consultatif d'urbanisme en date du 10 septembre 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Dérogation mineure 2024 -00132 – 10 -12, rue Blainville Est 5. - ADJUDICATION CONTRAC...

...rbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 1er avril 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00058 — 14-16, rue Lecompte 4.5...

...verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 mars 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00038 — 798, boulevard des Mill...