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...et le bien-être d’un arbre voisin de plus grande valeur. L’arbre constitue une nuisance ou cause des dommages sérieux et documentés à un bâtiment ou une infrastructure publique ou privée par ses racines, son tronc ou ses branches principales....

Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement

...on de votre plaidoyer de non-culpabilité dans l'espace prévu à cet effet, en annexant toute explication supplémentaire et/ou document pertinent. Vous pouvez ensuite l’envoyer par courriel à cour@sainte-therese.ca ou par la poste (prévoir les délais...

Voici en rafales des statistiques municipales : 66 196 501 $ pour le budget 2023 127 000 documents disponibles à la bibliothèque 103 km de rues 117 km de trottoirs 18 km de voies cyclables 126 000 m 3 d’eau traitée chaq...

...s inspirée par le maquettisme, le romantisme, le surréalisme, la science-fiction, la théâtralité, et s’inspire souvent d’une documentation photographique personnelle cumul e au fil de mes pérégrinations. En portant une attention particulière aux ambi...

...base de mon langage artistique, qui est formé par un assemblage méticuleux de ces diverses sources. Mon travail est une invitation à plonger dans l'inconnu, à travers des expériences immersives qui transcendent les conventions artistiques tradit...

...base de mon langage artistique, qui est formé par un assemblage méticuleux de ces diverses sources. Mon travail est une invitation à plonger dans l'inconnu, à travers des expériences immersives qui transcendent les conventions artistiques tradit...

...base de mon langage artistique, qui est formé par un assemblage méticuleux de ces diverses sources. Mon travail est une invitation à plonger dans l'inconnu, à travers des expériences immersives qui transcendent les conventions artistiques tradit...

...gravures. C’est d’ailleurs la toute première fois que j’osais désassembler un livre. Le défi, l’idée, le concept L’invitation de la MRC de Thérèse-De Blainville visait la création d’une œuvre d’art constituée de livres élagués des bibliothè...

...runt; Une facture détaillée est émise après 35 jours de retard et le privilège d'emprunt est suspendu jusqu'au retour du document ou au paiement de celui-ci.

...la fois et le ou la repérez sur la liste électorale par son adresse. Vous annotez minutieusement la liste électorale et documentez la participation des électrices et des électeurs sur les formulaires prévus. Vous faites une conciliation péri...

...ents et politiques applicables. Tout fournisseur intéressé à soumissionner sur un appel d’offres public doit se procurer les documents disponibles à partir du Système électronique d’appel d’offres (SEAO).

...vile ou un mariage peut être célébré à l’hôtel de ville avec un élu municipal comme célébrant. Formulaire de demande Document d’information

...oirement s’inscrire (sans frais) au registre municipal. Faites-nous parvenir le formulaire dûment rempli, ainsi que tous les documents demandés. Par courriel : travauxpublics@sainte-therese.ca Par la poste : Ateliers municipaux...

...urnable pour quiconque souhaite se procurer des produits originaux d’artisans québécois. Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca . Date limite : 31 mars 2026 Mod...

...une variété de produits agroalimentaires dans un décor enchanteur à la Place du Village. Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca . Date limite : 31 mars 2026 Mod...

...ent soumettre leur dossier dans le cadre de la Politique d’acquisition d’œuvres d’art . Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse  appeldedossiers@sainte-therese.ca . Date limite : 30 avril 2026

...afin de participer à la programmation annuelle d’expositions citoyennes en arts visuels. Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse appeldedossiers@sainte-therese.ca . Date limite : 31 mars 2026

Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca .

...ngt (20) jours, avec extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de trente (30) jours à la suite de la décision de la responsable, p...

...Précisions apportées En réponse à différentes questions fréquemment posées, le Ministère a récemment ajusté ces divers documents afin d’apporter des précisions quant à l’application de certaines exigences du Règlement . Ces ajouts fourni...

...ès à l’information doit être adressée aux Services juridiques de la Ville. La demande doit notamment préciser clairement les documents souhaités et inclure vos coordonnées. Formulaire de demande d’accès à l’information

...onération du droit de mutation selon les cas prévus à la loi. La Ville de Sainte-Thérèse se réserve le droit de demander les documents justifiant l’exonération invoquée à l’acte de transfert. Droit supplétif Malgré les diverses exonérations...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échel...

...pour un même usage pour les groupes C, I, A et P Coût du permis 75 $ Documents requis Preuve d’enregistrement de l’entreprise Description précise   de l’u...