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...igement . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au...

...es rues . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au...

...lieux. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 5...

...rses rues . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 5...

...à 2029. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6...

...mettre de déterminer si les travaux achevés et l’usage prévu sont conformes au code. 2° Le requérant doit fournir des documents qui répondent aux exigences du présent article afin de démontrer la conformité de la solution de rechange au Code...

...’installation septique, etc.). Le comité consultatif d’urbanisme et le comité de démolition peuvent demander tous autres documents ou expertises qu’ils jugent nécessaires à l’analyse de la demande. Si les renseignements ou les documents sont...

......................................... 7 TRANSMISSION D’UNE DEMANDE D’APPROBATION AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ..... 7 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS REQUIS POUR UNE DEMANDE D’APPROBATION AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ...................................

...ure et le serrage des boulons au moment jugé opportun par le surveillant des travaux . Produire tous les documents nécessaires tout au long des travaux , en interpréter les résultats et soumettre des recommandation...

...DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856...

...6 à 20 30. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 5...

...Rive -Nord . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -66...

...onnemental. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électron ique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6...

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...DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -...

...rification . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -66...

...rification . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6...

...à 2029. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6...

...ication . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6...

...tinueraient de s’appliquer. Règlement 1373 N.S. 3 3 ARTICLE 6 : DOCUMENT S EN ANNEXE Les documents en annexe font parti e intégrante du présent règlement. SECTION 2 : DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES AR...

............. 19 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .............................................................. 20 PLANS ET DOCUMENTS EN ANNEXE ............................................................ 20 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATI...

...age à les respecter : 1. Le Demandeur consent à partager avec la Ville l’ensemble des informations , preuves et documents recueillis ou produits dans le cadre du Programme ; 2. En conséquence, l a Vill e se réserve le d...

...eur consent à partager avec la Ville l’ensemble des informations , Devis de programme, soumissions, échéanciers et documents recueillis ou produits dans le cadre du Programme de subvention ; 2. En conséquence, l a Ville se réser...

......... 12 3. Processus et dépôt des propositions ................................ ........................ 12 3.1. Documents livrables suite à l’acceptation d’une proposition ................................ ........... 12 3.2. Récept...

...Dépôt de garantie pour profondeur de l’excavation des fondations du bâtiment : environ 2 500 $ Documents requis Étude typo-morphologique (lotissement, alignement, volumétrie, typologie, insertion...