243 résultats pour

...LANCHER DU REZ-DE-CHAUSSÉE ................................................................. 19 SECTION 6 SALUBRITÉ ET ENTRETIEN D’UNE CONSTRUCTION ........................................................... 20 CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAP...

...Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis...

...est prohibée en tout temps. L’entrepreneur ne doit perforer une conduite principale qu’à l’aide d’un outil spécial fabriqué uniquement à cette fin. Le perçage du tuyau à l’aide d’un marteau est prohibé en tout temps. Le branchement d’ég...

...carburant et de remplacement ou de réparation des équipements des véhicules ; • les frais de décontamination, d’entretien, de réparation ou de remplacement des outils ainsi que des équipements et des habits de protection in dividuelle d...

...Enseignes annonçant un projet ou un chantier de construction, soit : Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autorisée sur le terrain...

...Logement supplémentaire dans une résidence unifamiliale détachée ou jumelée Lorsque seul l’usage Habitation 1 (H1) est autorisé au tableau des spécifications, il est tout de même permis d’aménager un logement supplémentaire dans toute résidence...

...le réaménagement des intersections du secteur et l’aménagement d’une nouvelle piste cyclable qui permettra de passer sous l’autoroute 640 pour rejoindre Sainte-Thérèse. Durant l’automne, la Ville de Sainte-Thérèse entamera sa portion des travaux afi...

...lcooliques et aux toxicomanes et impliquée auprès des défavorisés, lui versant du lait de la Laiterie Léveillée. Deux fabricants de piano, Thomas Foisy, coiffé d’un chapeau haut-de-forme, est le premier à installer son usine à Sainte-Thérèse...

...eure 2023-18 – 101, rue Blanchard 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrats 2022-7, 2022-8, 2022-9 et 2022-10 – entretien ménager de bâtiments municipaux - prolongation 5.2 Contrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et é...

...Le gardien de poules doit déclarer à l’ autorité compétente la présence de maladies à déclaration obligatoire . Entretien Le poulailler et le parquet doivent être maintenus dans un bon état de propreté : Les excréments...

...nt une quinzaine s’avèrent mortelles. Les intoxications font généralement suite à une mauvaise installation, un mauvais entretien, une utilisation inadéquate d’appareils à combustion ou une ventilation déficiente des lieux. Comme le CO est...

...emplacement d'une génératrice à la station de purification 5.3. Adjudication du contrat 2025-133 — Services d’inspection, d’entretien et de réparation des systèmes CVAC des bâtiments municipaux — années 2026 à 2027 — options de renouvellement an...

...le processus du traitement du contexte est atteint. Un compte Usager, lorsqu’applicable, peut être supprimé de manière autonome, à tout moment, par le détenteur du compte, ce qui entrainera une destruction intégrale et irrévocable des RP le con...

...de la sécurité routière (PAFFSR) — aménagement de mesures de modération de la vitesse sur diverses rues 9.2. Entente d'entretien des entrées de ville avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable — autorisation de signatures 10...

1) Auprès des institutions financières En ligne, au comptoir, au guichet automatique ou par téléphone. Pour effectuer le paiement en ligne, inscrire les 18 chiffres du numéro de matricule (sans tiret ni espace). Pour éviter des inté...

...au potable. Il est permis d’utiliser des systèmes ou appareils reliés à une boucle de recirculation de l’eau sur lesquels un entretien régulier est réalisé.  Urinoirs à réservoir de chasse automatique Il est interdit d’installer tout u...

...lacez les instructions bien à la vue et ne retirez pas l’étiquette indiquant la date de la dernière inspection ou du dernier entretien. Comment l’entretenir Les consignes d’entretien peuvent varier selon les fabricants et les modèles d’e...

...’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Dans les zones sensibles au bruit routier et ferroviaire (voie ferrée, autoroutes 640 et 15, boulevard du Curé-Labelle), une étude de pollution sonore et les mesures de mitigation requises, le cas...

...âtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10   % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser la hauteur réell...

...des dommages causés : Par un entrepreneur mandaté par la Ville pour des travaux de construction, de réfection ou d’entretien – Loi sur les cités et villes : veuillez vous adresser directement à ce tiers impliqué; Sur une autoroute, une...

...tégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Une piscine hors terre ou amovible est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine hors terre ou amovible est permise dans la cou...

...ut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Une piscine creusée est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine creusée est permise dans la cour latérale, la cou...

...ande Soumis au PIIA Non Détails Les déblais et les remblais sont autorisés uniquement s’ils ont pour but de permettre la construction de bâtiments ou d’ouvrages autorisés par le présent règl...

...e termine en 1904. Damase Lesage et son fils, Adélard, changent la raison sociale de la compagnie en Lesage & Fils. L’usine fabrique alors 500 pianos par année. En 1911, Adélard est l’unique propriétaire de la Compagnie de pianos Lesage. Il entrepren...

...borne d'incendie. Un périmètre de dégagement de 1,5   mètre minimal est requis. Aucune haie, aucune clôture, aucun abri d’auto temporaire ne doit être installé dans son pourtour et aucune neige ne doit être déposée dans la zone entourant un...