85 résultats pour

...mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, préparé par un professionnel, incluant la ha...

...on 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 décembre 2024 4.2. Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Programme...

...d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondations permanentes) Plans, coupes, croquis et détails de la construction...

...9 h 551 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 304.3.Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation4.4.PPCMOI / PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, bo...

...equis Oui Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, incluant la hauteur de la clôture ou du mure...

...e redéveloppement et l’ajout d'un logement supplémen - taire 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Pla ns d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Dérogation mineure 202 2-31 – 768, carré Thibau...

...urbain (toute preuve de formation sérieuse est acceptée) Un croquis ou un plan du poulailler, à l’échelle L’implantation du poulailler sur le terrain, à l’aide d’un certificat de localisation Soumis au P...

...manière organique à chaque projet, façonnée par la vision artistique, le processus créatif et la nature spécifique du site d’implantation. Formé des artistes co-fondateurs Jasmin Guérard-Alie et Simon Bachand, ArtduCommun a vu le jour en 2006. L...

...molir Proposition de réutilisation du sol dégagé, incluant l’usage actuel et l’usage projeté du terrain, ainsi que l’implantation projetée des bâtiments et des aires de stationnement Dans les zones de contraintes relatives aux glissem...

...enseigne Soumis au PIIA Oui Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les enseignes suivantes so...

...et de faire des recommandations au conseil municipal, concernant notamment les demandes de dérogations mineures, les plans d’implantation et d’intégration architecturale et les demandes concernant les projets particuliers. Le comité ne détient aucun...

...Soumis au PIIA Oui, lors d'une subvention Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les dimensions et les supe...

La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.

...e respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600   m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon cont...

...la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut raisonnablement pas se faire ailleurs sur la propriété pour permettre la conservation de l’arb...

...Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Ce type de travaux...

...300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation indiquant la topographie actuelle et la topographie projetée avec les niveaux des rues adjacentes et les niveaux...

...gration au cadre bâti Le respect de ces objectifs, de même que le respect des objectifs du règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale détermineront l’octroi d’une aide à la rénovation. Voir le Règlement 1267...

...uments requis Description des travaux projetés Justification des travaux Plan d’implantation (échelle 1 : 500) Plans et devis par un professionnel dans le cas de travaux de stabilisation...

Avec l’implantation de la collecte des matières organiques, davantage d’ordures ménagères se retrouvent dans le bac brun, faisant diminuer le contenu du bac noir de façon considérable.

...mes mesures de sécurité. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis en ligne

...avaux sont conformes à la réglementation et qu’ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques semaines, selon...

...s sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir s...

...e la pierre angulaire des règlements d’urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient l...

Le zonage divise le territoire en différentes zones, en vue de contrôler l’usage des terrains et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte