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...nnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règleme nt numéro 1200 -90 N.S. mentionné en titre : Avis public est par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors d...

...demande et à être inscrite sur la liste référendaire, le cas échéant. Sauf dans le cas d'une personne désignée à titre de représentant d'une perso nne morale, nul ne peut être considéré comme personne intéressée à plus d'un titre...

...de et à être inscrite sur la liste référendaire, le cas échéant. Sauf dans le cas d'une personne désignée à titre de représentant d'une perso nne morale, nul ne peut être considéré comme personne intéressée à plus d'un t...

...VITESSES V27 VELO SUPERCYCLE SQ1600 H10 STEEL NOIR ET ORANGE V8 VÉLO MILLENIA NOIR V28 VELO SUPERCYCLE NITRO GRIS ET ORANGE V9 VÉLO GRIS ET ROSE NEXT GAUNTLET V29 VELO ROCKRIDER ST530 XL NOIR ET JAUNE FLUO 9 VITESSES...

...elo , que le conseil municipal décrète ce qui suit: Règlement 13 36 -1 N.S. ARTICLE 1 : Le titre du règlement 13 36 N.S. est remplacé par le titre suivant : Règlement autorisant l’achat de cinq camionnet...

...a Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit: ARTICLE 1 : Le titre du règlement 13 34 N.S. est remplacé par le titre suivant : Règlement décrétant des travaux de mise à n...

...de et à être inscrite sur la liste référendaire, le cas échéant. Sauf dans le cas d'une personne désignée à titre de représentant d'une perso nne morale, nul ne peut être considéré comme personne intéressée à plus d'un t...

...nnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règleme nt numéro 1200 -88 N.S. mentionné en titre : Avis public est par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors d...

...appuyée par Mme la Conseillère Johane Michaud , que le conseil municipal décrète ce qui suit: ARTICLE 1 : Le titre du règlement 13 18 N.S. est remplacé par le titre suivant : Règlement décrétant des travaux de construction d’...

...tes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règlement numéro 1200-85 mentionné en titre : Avis public est par les présentes donné par la greffière de la Ville de Sainte-Thérèse : QUE le conseil mun...

...er la demande et à être inscrite sur la liste référendaire, le cas échéant . Sauf dans le cas d'une personne désignée à titre de représentant d'une personne morale, nul ne peut être considéré comme personne intéressée à plus d'un titre conformém...

...proposition de appuyée par , que le conseil municipal décrète ce qui suit: ARTICLE 1 : Le titre du règlement 1307 N.S. est remplacé par le titre suivant : Règlement autorisant l’achat d’un camion porteur...

...nnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règleme nt numéro 1200 -89 N.S. mentionné en titre : Avis public est par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors d...

...r la demande et à être inscrite sur la liste référendaire, le cas échéant . Sauf dans le cas d'une personne désignée à titre de représentant d'une personne morale, nul ne peut être considéré comme personne intéressée à plus d'un titre conformém...

...la dem ande et à être inscrite sur la liste référendaire, le cas échéant. Sauf dans le cas d'une personne désignée à titre de représentant d'une personne morale, nul ne peut être considéré comme personne intéressée à plus d'un titre con...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...

...er la demande et à être inscrite sur la liste référendaire, le cas échéant . Sauf dans le cas d'une personne désignée à titre de représentant d'une personne morale, nul ne peut être considéré comme personne intéressée à plus d'un titre conformém...

...er la demande et à être inscrite sur la liste référendaire, le cas échéant . Sauf dans le cas d'une personne désignée à titre de représentant d'une personne morale, nul ne peut être considéré comme personne intéressée à plus d'un titre conformém...

...vigueur ; CONSIDÉRANT QU’ une nouvelle entente est proposée afin que trois nouvelles villes se joignent à titre de villes partenaires (Prévost, Saint-Jérôme et Sainte-Sophie) ; CONSIDÉRANT QUE la nouvelle entente pré...

...e visé : Lot 6 639 087 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne Considération : À titre gratuit, pour les fins de construction d’une école primaire DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 11 juillet...

...payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Rapport d ’activités du trésorier en vertu du chapitre XIII de la Loi sur les élections et les référendums pour l’année 2022 6.3 Liste des remboursements de frais...

...IDERANT QUE la Ville de Sainte -Thérèse est régie par les dispositions de la Loi sur les cités et villes, chapitre C -19 (LCV) ; CONSIDERANT les dispositions de la Loi concernant les droits sur les mutations immobili...

...ES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modification du titre de la fonction et d'emploi — Inspecteur en bâtiment — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINIST...

...Réorganisation de postes — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3. Abolition des nominations à titre de chef d'équipe — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4. Adoption de la mise à jour de...

...la Ville de Sainte-Thérèse, tenue le 4 mars 2024, le conseil a adopté le projet de règlement numéro 1348 N.S., ayant pour titre : Projet de règlement no 1348 N.S. concernant la révision de la division du territoire de la ville de Sainte-Thérès...