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...e à 40 % de la superficie de plancher du bâtiment principal, sans jamais excéder 70 m 2 . Dans le cadre du présent paragraphe, la superficie de plancher inclut la superficie du sous-sol pour les portions de celui-ci qui ont plus de 2,1 m de...

...d’une partie de la voie réservée, à la hauteur du chemin Côte Saint-Pierre à Mirabel, pendant environ six semaines. En parallèle de ceux-ci, l’aménagement d’un nouveau tronçon de la voie réservée se poursuivra, entre la bretelle d’entrée du bou...

...stème de désinfection des eaux usées par rayons ultraviolets capable d’inactiver ou détruire les bactéries, les virus et les parasites. De plus, les pompes servant au traitement biologique des étangs seront remplacées par des équipements beaucoup moi...

...e équipe; S’adresse uniquement aux athlètes âgés entre douze (12) et quarante (40) ans; La discipline pratiquée doit paraître en lien avec la liste des disciplines admises; Le requérant doit respecter les critères définis dans les trois (...