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...nts sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à Mme Émilie Desaulniers, directrice des finances et trésorière , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2249 . RÉCEPTION DES DOCUME...

...R OJET DE RÈGLEMENT/RÉSOLUTION __________ ADOPTÉ LE __________20 25 Nous soussignées personnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions cont...

...R OJET DE RÈGLEMENT/RÉSOLUTION __________ ADOPTÉ LE __________20 25 Nous soussignées personnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions cont...

...ls d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à Mme Alexandra Bolduc ing., M. ing., à la division Génie – gestion des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMEN...

...R OJET DE RÈGLEMENT/RÉSOLUTION __________ ADOPTÉ LE __________20 25 Nous soussignées personnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions cont...

...ssoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.12. Adjudication du contrat 2025-29 — Services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des matériaux, la gestion environnementale des déblais et certains éléments d'assembla...

...d ’une Preuve de sinistre , OU 5 Règlement 1358 N.S. 3. Une demande de réclamation à un e compagnie d’assurance accompagné e d’une Preuve de sinistre , OU 4. Toute autre Preuve de sinistre permettant d...

...ls d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à Mme Alexandra Bolduc ing., M. ing., à la division Génie – gestion des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMEN...

.... Dans le cas d’un immeuble détenu en copropriété, une entente de partage de la subvention doit être fournie avec la Demande d’admissibilité. 7 Règlement 1362 N.S. ARTICLE 14 E N T E N T E D E P A R T A G E P O U...

...OJET DE RÈGLEMENT/RÉSOLUTION __________ ADOPTÉ LE __________20 25 Nous soussignées personnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions cont...

...contrat de maintenance sur licences Deep Freeze – 3 ans 5.4 Contrat 2023 -15 – services professionnels en ingénierie (mécanique et électricité) pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des tra...

...R OJET DE RÈGLEMENT/RÉSOLUTION __________ ADOPTÉ LE __________20 25 Nous soussignées personnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions cont...

...OJET DE RÈGLEMENT/RÉSOLUTION __________ ADOPTÉ LE __________20 24 Nous soussignées personnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions cont...

...la distribution électrique du bâtime nt (Poste de Police) », datée du 9 novembre 2022, toutes deux réalisées par les ingénieurs de la firme Carbonic DIME -Ex décrivent les travaux proposés. MONTANT TOTAL DE L'ANNEXE "A" 2 8...

...TE D’UNE RUE La pente maximale d’une rue est fixée à 10 %: Si la pente de la rue est supérieure à 10 %, le Service du génie civil de la Ville de Sainte-Thérèse devra approuver le tracé de la rue avant l’exécution des travaux. La pente transv...

...ysiques — Service de la culture et des loisirs 27. - Nomination d'un inspecteur en bâtiments — Service du génie 28. - Nomination d'un e agent e de communication — Service des communications 2024 - 3...

...021-483 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un adjoint au directeur général - M. Daniel Fleury 7.2 Nomination d’un pompier à temps complet – Service de la sécurité incendie 8.- ADMINISTRATION GÉN...

...121, rue Saint- Charles (Jardin Dion) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2023-23 - services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - réaménagement du chalet Ducharme - honoraires supplémentaires 6. FINANCES6.1....

...ar la loi. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 22 janvier 202 5 Avis numéro : 202 5-11 Émilie Desaulniers , trésorière , Service des finances

...a distribution électrique du bâtime nt (Poste de Police) », datée du 9 novembre 2022, toutes deux réalisées par les ingénieurs de la firme Carbonic DIME -Ex décrivent les travaux proposés. MONTANT TOTAL DE L'ANNEXE "A"...

...00 $ 3. Plans ou études Les plans préparé s par les architectes du groupe TLA Architectes et les ingénieurs de FNX -Innov , décrit les travaux proposés. MONTANT TOTAL DE L’ANNEXE « A » ………………………………………… .……...

...Greffière du conseil municipal Mme Annick Hupperetz : - Madame revient sur les évènements du 9 août dernier et fait état de ces observations dans son secteur (rue Jacques-Lavigne/boulevard René-A.-Robert. Elle fait...

...la stabilisation du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.2 Contrat 2021-51 – services professionnels d’ingénierie pour plans, devis et surveillance - stabilisation du ruisseau Charron – honoraires supplémentaires 5.3 Contra...

...00 000 $ 3. Plans ou études Les plans préparé s par les architectes du groupe TLA Architectes et les ingénieurs de FNX -Innov , décrit les travaux proposés. MONTANT TOTAL DE L’ANNEXE « A » ………………………………………… .…… 28...

...3 -11 – achat de six balises à clignotement 5.4 Adjudication du contrat 2023 -12 - services professionnels d’ingénierie pour la prévision du niveau de la rivière aux Chiens – octroi de mandat renouvelable ann uellement po...