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...antes terrestres, ou s’il n’y a pas de plantes aquatiques, à l’endroit où les plantes terrestres s’arrêtent en direction du plan d’eau. Les plantes considérées comme aquatiques sont toutes les plantes hydrophytes incluant les plantes submergées, l...

...RÉSOLUTION 2025-295 ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale ; ATTENDU les demandes soumises à ce règlement reçues par le Service...

...mettre, pour approbation, au directeur, les spécifications de l'équipement qu'il entend utilis er ainsi qu'un plan d'implantation de l'endroit où sera localisé l'enregistreur de débit conformément aux dispositions du p...

...ou d’un ouvrage autorisé; e) la coupe nécessaire à l’aménagement d’une ouverture de 5 mètres de largeur donnant accès au plan d’eau, lorsque la pente de la rive est inférieure à 30%; f) l’élagage et l’émondage nécessaire à l’aménagement d’une fe...

...apes subséquentes du projet ou pour obtenir plus de détails. Documents requis Plan d’implantation (incluant les espaces de stationnement, les allées d’accès, l'aire de déchargement, les espaces d’entrepo...

...uvant affecter la profondeur de l’excavation Certificat de localisation (180 jours après la fin des travaux) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le t...

...EQUISE ................................................................................................. 19 ÉLÉVATION DU PLANCHER DU REZ-DE-CHAUSSÉE ................................................................. 19 SECTION 6 SALUBRITÉ ET...

...é - troliers ou chimiques ou quelque autre produit de nature fétide, inflammable, dangereux ou nuisible. 7.7 Plan d’eau ou piscine Constitue une n uisance et est prohibé le fait de laisser, l’eau d’une piscine ou d...

...Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisation Plan montrant les détails de conception de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine Dans les zones de contraintes...

...is requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-géomètre Plan d’implantation de la piscine réali...

...r de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, préparé par un professionnel, incluan...

...ermis requis Oui Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, incluant la hauteur de la clôture ou...

...ercussions majeures sur son développement. En effet, l’installation d’une usine de remplissage de munitions, en 1941, sur le Plan-Bouchard, aujourd’hui territoire de Blainville, a entraîné l’arrivée massive de travailleurs et, par le fait même, un ur...

...logique Enseigne arborant l’emblème national, provincial ou municipal Au plus deux enseignes immobilières implantées à au moins 3 mètres de la bande de roulement, détachée du bâtiment et ayant une superficie maximale de 3 m...

...Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de planter un arbre sur le terrain, un frais de 250 $ sera ajouté au coût du permi...

...Abri d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondations permanentes) Plans, coupes, croquis et détails de la const...