...rent s'exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règleme nt 1200 -90 N.S . contien t des disposition s qui porte nt sur des sujet s qui sont susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : PROJE...
...de Sainte -Thérèse pour le lot 3 004 831 relativement à la construction de deu x immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez -de -chaussée au 125 -135 , boulevard Desjardins Est . 2. Assemblée publique de...
...Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un r apport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA...
...u registre un des documents suivants : • carte d'assurance -maladie (RAMQ) • permis de conduire (SAAQ) • passeport canadien • certificat de statut d'indien ou • carte d'identité des Forces canadiennes 6. CONSULTATION DU...
...s chacune. La personne qui préside la séance peut prolonger la durée de la période de questions, si elle le juge opportun. Une première période est tenue au début de la séance publique, immédiatement après l'adoption des procès -ve...
1813 La présence des familles d’origine anglo-saxonne est importante à Sainte-Thérèse depuis le début du XIX e siècle. Les Morris sont une de ces grandes familles dont la présence a marqué l’histoire. On distingue le Castel Morris des autres é...
...étage a été reculé afin de créer un bâtiment moins massif ; ATTENDU QUE la façade a été modifiée au niveau des portes des entrées principales ainsi que des portes des logements au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE le projet prévoit...
...D’abord, son intérêt architectural lui procure une valeur patrimoniale incontestable. Plus encore, sa valeur repose sur l’importance qu’elle prend dans son environnement; son clocher qui surplombe les bâtiments environnants constitue un point de rep...
...ol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,85 0,85 50. Rapport plancher / ter...
...tant Le 29 novembre 1963, l’une des pires catastrophes de l’histoire aérienne canadienne se produisait alors qu’un transporteur DC-8 s’écrasait sur le territoire de la Municipalité de paroisse de Sainte-Thérèse-de-Blainville, entraînant la mort...
...sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,40 0,70 50. Rapport plancher / ter...
...ol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,40 0,70 50. Rapport plancher / ter...
...'exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règlement 1200 -92 N.S. contien t des disposition s qui porte nt sur des sujet s qui sont susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : La l...
...ée par la Régie de l'assurance -maladie du Québec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivré s sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de...
...par la Régie de l'assurance -maladie du Q uébec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de...
.... Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique à toutes les piscines, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1er novembre 2010, et qui bénéficiaient...
...OI vise à permettre la construction d’un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE le projet comporte plusieurs dérogations aux normes appli...
...rte numérique (par défaut). Un courriel vous a sera envoyé incluant les liens pour ajouter votre Carte citoyen à votre portefeuille numérique. La carte numérique est compatible avec l'application Portefeuille sur Apple et Google Wallet sur Andr...
...amais votre foyer dans un endroit où il peut y avoir des gaz, des vapeurs inflammables ou des bouteilles d’oxygène. Transportez ou entreposez le combustible uniquement dans son contenant d’origine ou dans un contenant conçu à cette fin. Ne vo...
.... Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique à toutes les piscines, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1er novembre 2010, et qui bénéficiaient...
...937. À côté de son vélo, Joseph Gustave Robert « Bob » Lacourse, olympienet fondateur du la boutique Bob Cyclo , porte fièrement le chandail des Jeux Olympiques de Londres auxquels il a participé en 1948. Une fillette (anonyme) tient...
...és Charlebois et Vaillancourt, responsables de la paroisse Sainte-Thérèse-d’Avila. Fabien Drapeau a toutefois joué un rôle important en s’associant activement aux requêtes des autorités religieuses. Orphelin dès sa naissance, Fabien Drapeau est...
...oulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à...
1963 L’appareil s’envole de l’aéroport de Dorval à destination de Toronto vers 18 h 28. Quelques minutes seulement s’écoulent avant que l’avion ne s’écrase sur le terrain boisé et marécageux. En effet, une pluie diluvienne avait complètement in...