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...900 $ par logement si l’agrandissement vise l’ajout de logements Un montant pour frais de parcs, terrains de jeux et espaces naturels est exigible lorsqu’il y a ajout de logement, sauf lorsqu’il s’agit d’un logement supplé...

...étails de conception de la clôture entourant la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...

Vous êtes responsable des arbres situés sur votre terrain. Ceux-ci doivent être entretenus de façon régulière afin de demeurer sécuritaires et en santé. Vous devez aussi veiller à la sécurité des piétons et des véhicules en vous assurant que les bra...

...cceptées à l’écocentre. Les remorques pourront être utilisées uniquement durant les heures d’ouverture de l’écocentre et les réservations seront d’une durée de 2 heures. Procédure Téléphonez au 450 434-1440, poste 2119 pour effectuer un...

...es de sécurité nécessaires à la réalisation des travaux Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...

...Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, incluant la hauteur de la clôture ou du muret dans chacune d...

...Coursol est utilisé depuis 1885. Un cimetière près de l’église En 1789, une église de bois fut construite sur les terrains de la fabrique. Un cimetière fut alors inauguré sur le terrain adjacent, près de l’hôtel de ville actuel de Sainte-T...

Les citoyens peuvent réserver un terrain afin de pratiquer le badminton en gymnase dans l’un des établissements ci-dessous. Les terrains sont accessibles à l’automne (septembre à décembre) et à l’hiver (janvier à mai). École Trait-d’Union (...

...ier de prêt d'équipement hivernal (en hiver seulement) Piscine extérieure chauffée avec glissade Supports à vélo Terrains de pétanque éclairés Terrains de volleyball de plage éclairés Chiens en laisse autorisés.

...e : Le vendredi, de 12 h à 19 h Les samedis et dimanches, de 9 h à 18 h Jours fériés, de 9 h à 17 h Réservation La réservation d’une remorque peut s’effectuer de l’une des façons suivantes : Par téléphone...

Des terrains pour jouer à la pétanque sont accessibles dans les parcs suivants : Parc Isaac-Rawas (2 terrains) Parc Richelieu (3 terrains) Parc Damase-Juteau (2 terrains)

Des terrains de volleyball de plage éclairés sont accessibles aux parcs suivants : École Saint-Gabriel (deux terrains) Parc Richelieu (deux terrains éclairés) Stade d'athlétisme Richard-Garneau (deux terrains écla...

...ation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Toutes les parties d’un terrain n’étant pas occupées par un bâtiment, une construction, un ouvrage, un équipement ou une aire de stationnement doiven...

...sérieuse est acceptée) Un croquis ou un plan du poulailler, à l’échelle L’implantation du poulailler sur le terrain, à l’aide d’un certificat de localisation Soumis au PIIA Non Dé...

...le est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autorisée sur le terrain à certaines conditions Une enseigne identifiant l’architecte, l’ingénieur ou l’entrepreneur est autorisée à...

...ôtés du bâtiment à démolir Proposition de réutilisation du sol dégagé, incluant l’usage actuel et l’usage projeté du terrain, ainsi que l’implantation projetée des bâtiments et des aires de stationnement Dans les zones de contraintes...

...S. ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1267 N.S. décrétant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse afin de modifier l’aide financière maximale p...

...ut ainsi être retardé. La surface sous les patinoires La patinoire de hockey au parc Richelieu se trouve sur les terrains de volleyball extérieur. Bien qu’ils soient égalisés avant l’installation des bandes, le niveau de ce terrain est di...

...de la construction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...

...sement, vous devez obligatoirement faire une demande de permis gratuit en ligne avant d’abattre un arbre affecté sur votre terrain. Plantation d’un ou des arbres sur un terrain appartenant à un centre de la petite enfance (CPE), à l’Office d’h...

...rbre planté en cour avant ou en cour avant secondaire est admissible à la subvention, et ce, chaque année. Ainsi, même si le terrain possède déjà un ou des arbres, il est possible d’en ajouter et bénéficier de la subvention. Remplacement d’un ar...

...de Dorval à destination de Toronto vers 18 h 28. Quelques minutes seulement s’écoulent avant que l’avion ne s’écrase sur le terrain boisé et marécageux. En effet, une pluie diluvienne avait complètement inondé le terrain et rendait la visibilité pre...

...n hiver seulement) Fontaine à eau adaptée Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Terrain de baseball et balle-molle 6 terrains éclairés - 4 exclusifs au pickleball et 2 au tennis Chiens en l...

Emplacement Rues Bélisle et Saint-Alphonse Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Terrain de basketball : De juin à septembre, tous les jours, jusqu’à 23 h. Installations Aire de pique-nique ou de déte...

...la tenue de leurs activités régulières ou spéciales selon la disponibilité des lieux. Les locaux et plateaux disponibles sur réservation sont situés à la Maison du citoyen, à la Maison Lachaîne et dans certains établissements disposant de gymnases et...