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Lundi 16 juin 2025
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2025 -
Lundi 3 juin 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 ju i n 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église O UVE......
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Lundi 7 juin 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 19 juin 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Lundi 5 juin 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Lundi 17 juin 2019
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2019 -
Lundi 19 juin 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Lundi 6 juin 2022
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2022 -
Lundi 6 juin 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Lundi 7 juin 2021
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2021 -
Lundi 6 juin 2022
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2022 -
Lundi 14 juin 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 5 juin 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Lundi 21 juin 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 1er juin 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 3 juin 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 1er juin 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 8 juin 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 22 juin 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 3 juin 2019
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2019 -
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage............................. 312 BÂTIMENT TEMPORAIRE SUR UN CHANTIER DE CONSTRUCTION OU DE DÉMOLITION 312 BUREAU DE VENTE OU DE LOCATION DANS UN BÂTIMENT PRINCIPAL ................ 313 ARTICLE 417.1 CONSTRUCTIONS OU UNITÉS MODULAIRES SUR...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...de résidence en résidence sur le territoire de la ville; la définition s’étend également à la notion de vente de services de quelque nature que ce soit aux personnes ainsi sollicitées de rési dence en résidence...
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Avis de promulgation du règlement 1366 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...pour en payer le coût Ce règlement a été approuvé par le ministre des Affaires municipales et de l’Habitation le 15 juin 2026 . Il entre en vigueur à la date du présent avis. Il est disponible pour consultation au bureau du g...
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Assemblée publique de consultation sur le PPCMOI 2026-002
Documents - Avis publics - Urbanisme...MENTIONNÉ, AVIS PUBLIC est donné par le soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire du 1er juin 2026 , le conseil municipal a adopté la résolution numéro 2026 -283 concernant une demande en vert...
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Bâtiment accessoire
Rubriques...Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100 $ Remise, serre et sauna : 50 $ Autres usages 500 $ + 9...