1011 résultats pour

...UE 2024 -330 2024 -331 – 2 –  12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE

...ce des résultats complets de l’élection, Philippe Huot, président d’élection, annonce, par cet AVIS PUBLIC , que les personnes suivantes ont été proclamées élues aux postes ci-après mentionnés : Poste Nom de la personne p...

...e supérieure à 30 jours de la date de réception du don RÈGLEMENT 1252 N.S. – CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE POUR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-THERESE Registre à l'égard de la réception d'un don, d'une ma...

...TRE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.

Nom du projet : Titre du plan : Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-L...

...es de 12 à 18 ans 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -386 2023 -387 2023 -388

...2023 -44 – 2 –  11.- S ÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- A FFAIRES NOUVELLES 14.- D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- L EVÉE DE LA SÉANCE

...QUE 2023 -95 2023 -96 – 2 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE

...ande de subvention 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE 2023 -158

...ettre une procuration désignant une seule personne, parmi vous, qui sera inscrite sur la liste. Vous pouvez obtenir les formulaires requis en communiquant avec le président d’élection. Vous devez transmettre le formulaire rempli à l’adress...

...n t r i b u e r à l a p r é v e n t i o n e n s a n t é e t d e r é d u i r e les é m i ss i o n s de g a z à e ff e t de s e r r e c au s ée s p a r l e s...

Avec la Maison des Jeunes des Basses-Laurentides (MJBL) Pour bouger et lâcher leur fou, les ados sont invités à rejoindre un animateur de la MJBL lors de ces soirées sportives. Aucune inscription requise.

Avec la Maison des Jeunes des Basses-Laurentides (MJBL) Pour bouger et lâcher leur fou, les ados sont invités à rejoindre un animateur de la MJBL lors de ces soirées sportives. Aucune inscription requise.

Avec la Maison des Jeunes des Basses-Laurentides (MJBL) Pour bouger et lâcher leur fou, les ados sont invités à rejoindre un animateur de la MJBL lors de ces soirées sportives. Aucune inscription requise.

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...: Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre une distance de 8 mètres entre les deux bâtiments plutôt que 11.3 mètres comme exigé à l’article 196 du règlement de zonage 1200 N.S. Le...

Avec la Maison des Jeunes des Basses-Laurentides (MJBL) Pour bouger et lâcher leur fou, les ados sont invités à rejoindre un animateur de la MJBL lors de ces soirées sportives. Aucune inscription requise.

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