60 résultats pour

Le droit de mutation est un droit perçu par la municipalité en vertu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le cal......

Informations Permis requis Oui Coût du permis 3$/m 2 Le nombre de mètres carrés doit être calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain......

...s appareils admissibles sur demande afin d’en disposer de façon adéquate et respectueuse de l’environnement. Ceux-ci ne sont donc plus ramassés durant la collecte mensuelle des encombrants. Les petits appareils réfrigérants doivent être apportés à l'...

...le bien commun, nous pouvons accomplir de grandes choses. Le projet de construction du stade d’athlétisme Richard-Garneau a donc permis de regrouper les milieux municipal, scolaire, communautaire et sportif d’une façon concrète. Et que dire de...

...extérieur. Bien qu’ils soient égalisés avant l’installation des bandes, le niveau de ce terrain est difficile à contrôler et donc, difficile à entretenir. Le saviez-vous? Lorsque la glace des patinoires devient trop molle pour y patiner, le hock...

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2005 Année d'acquisition : 2005 Médium : Aquarelle Dimensions : 15 po x 22 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2005 dans le cadre du programme d’acquisition de la......

...de pinéale, le siège hypothétique de l'âme, l'organe du sommeil, domaine de la nuit, du rêve, mais aussi de la spiritualité, donc de l'imaginaire et de la connexion avec l'infini. Biographie de l'artiste Habitant Blainville, Marie-Ève Marte...

...ens auront accès gratuitement à de l’équipement, et ce, partout au Québec grâce au projet circonflexe. Les Thérésiens auront donc accès à cette nouvelle centrale à la Maison du citoyen, et ce, durant les heures d’ouverture, afin de réserver leur maté...

Inscrivez-vous au compte de taxes en ligne pour : Recevoir un avis par courriel lorsque votre compte de taxes est disponible Accéder à votre prochain compte de taxes en ligne Consulter vos anciens comptes de taxes en ligne en tout t......

Paiement du droit de mutation La facture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutat......