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...UBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ 922 -14 7 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le r...

...nnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règl...

...nnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règl...

...ise pendant dix minutes, après le démarrage à froid du moteur, durant la période comprise entre le 1er novembre et le 31 mars; 7.9.4 Sont exclus de l’application des articles 7.9 et suivants, les véhicules suivants : A) un v...

...lique PPCMOI -2025 -002 (R1) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) Lundi 31 mars 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant...

...nage 1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 12 mars 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -88 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publi...

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 3 (R1) 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) Lundi 31 mars 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme o...

Les archives des cartes sont disponibles le jour ouvrable suivant. Mars 2025 15 mars 14 mars 13 mars 12 mars 11 mars 10 mars 9 mars 8 mars 7 mars 6 mars 5 mars 4...

...male est de 1,5 mètre selon l’article 112 . : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de mars 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuel de dérogations...

...202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 31 mars 2025 , le conseil municipal a adopté à sa séance ordinaire du 7 avril 2025 le second projet de résolution du PPC...

...c est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 31 mars 2025 , le conseil municipal a adopté l a résolution numéro 202 5-165 concernant une demande en vertu du...

...emprunté à 3 007 000 $ et de remplacer en conséquence les annexes A, B et C. ATTENDU QU' en date du 6 mars 2023 , le conseil municipal adoptait par la résolution 202 3-103 le règlement numéro 13 34 N.S. décrétant d...

...ant emprunté à 3 007 000 $ et de remplacer en conséquence les annexes A, B et C. ATTENDU QU' en date du 6 mars 2023 , le conseil municipal adoptait par la résolution 202 3-103 le règlement numéro 13 34 N.S. décrétant de...

...202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 31 mars 2025 , le conseil municipal a adopté à sa séance ordinaire du 7 avril 2025 le second projet de résolution du PPC...

...PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -87 N.S. – modifiant le règlement de zonage 1200...

...ON DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 20 mars 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -66...

...rsonnes habiles à voter : 10 au 13 février 2025 • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 27 mars 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures...

...ON DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 21 mars 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -66...

...e projet a reçu une recommandation favorable de la part du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 11 mars 2025 ; ATTENDU QUE le règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la...

...5 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 3 mars 2025, du 10 mars 2025 et du 31 mars 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN...

...ères d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 mars 2025 Avis numéro : 202 5-31 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S...