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Johane Michaud
Rubriques...aine Vert Membre de la Commission de l’administration Membre de la Commission des services techniques Membre du Comité de démolition
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Construction neuve ou reconstruction
Rubriques...Service de l’urbanisme et du développement durable pour en valider la conformité à la réglementation, puis il est soumis au Comité consultatif d’urbanisme et au conseil municipal pour en évaluer la qualité. C’est à ce moment que le concept est défin...
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Démolition
Rubriques...n ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non, mais soumis au comité de démolition Le permis de démolition pour un bâtiment principal n’est généralement pas accordé...
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Programme de subvention à la rénovation des bâtiments patrimoniaux
Rubriques...s dans la demande de subvention Le dossier sera traité par le Service de l’urbanisme et du développement durable, le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal de la Ville. Une fois le dossier approuvé, avec ou sans modification,...
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Programme de subvention visant la revitalisation d'une partie du centre-ville
Rubriques...mpréhension du projet La demande sera traitée par le Service de l’urbanisme et du développement durable, le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal de la Ville. Une visite du site du projet sera effectuée préalablemen...
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Règlements d'urbanisme
Pages...non prévues à la réglementation. Les demandes soumises à cette catégorie de règlements doivent toutes être analysées par le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal en fonction de critères préétablis.