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...e trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un camion d’urgence incendie, d’un ligneur de marquage auto -tract é électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au monta...

...ous les travaux nécessaires au changement d’usage doivent faire l’objet d’une demande de permis distincte. Demande de permis en ligne

...200 -92 (P -2) N.S. ; CONSIDÉ RA NT QU E ce p rojet vise à amen de r le règ lemen t de zona ge comme su it : La ligne 28 de la se ction A – Usa ge s auto risés de la gr ille de s sp écifi cations C-35 5, pa rtie de l’ann exe B...

...porte nt sur des sujet s qui sont susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : La ligne 28 de la section A – Usages autorisés de la grille des spécifications C -355, partie de l’annexe B du...

...Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 100 pour de plus amples informations. Demande de permis en ligne

...ne pas causer de préjudices aux arbres, aux branches, aux fils électriques ou tout autre élément similaire. Demande de permis en ligne

...é. Référez-vous au règlement de démolition et à la rubrique Construction neuve ou reconstruction .  Demande de permis en ligne

...e et que tous les moyens naturels à faibles impacts disponibles ont été utilisés sans l’ombre d’un progrès. Demande de permis en ligne

...e période de quinze jours à compter du début des travaux d'ensemencement ou de la pose du gazon en plaques. Demande de permis en ligne

...e solution de rechange, les règles du jeu ne diffèrent pas avec celles des éditions antérieures. Conformément aux lignes directrices de la CCCBPI, il incombe au concepteur de proposer une solution de rechange. Il ne relève...

...La rive est une bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La bande de protection riveraine se mesure horizontalement et elle a la largeur suivante :  ...

...a rue Turgeon, traitement au sol et élargissement du trottoir lors de la requalifi cation du tronçon • Déplacement de la ligne aérienne en arrière lot • Ville de Sainte-ThérèseComité Centre-Ville Propriétaires X...

...rie selon le type de construction , mais ne peut jamais dépasser la hauteur réelle du bâtiment principal. Demande de permis en ligne

...siens sont invités à participer en grand nombre à cette journée en organisant une fête de quartier le 6 juin prochain! », souligne le maire de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. Des subventions pouvant aller jusqu’à 100 $ seront remi...

...à l’article 110 du règlement de zonage 1200 N.S. ; 8) Autoriser une rampe d’accès à moins de 4 mètres de la ligne de terrain, alors que l’article 172 du règlement de zonage 1200 N.S. exige un minimum de 4 m ; 9) Exiger la...

...sence et C9-01-02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement dune zone tampon sur un terrain est obligatoire le long de la ligne de terrain qui est adjacent une zone Habitation (H) 5- Aucun entreposage ni aucun talage extrieur ne sont autoris...

...ce et C9-01-02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement dune zone tampon sur un terrain est obligatoire le long de la ligne de terrain qui est adjacent une zone Habitation (H) 5- Aucun entreposage ni aucun talage extrieur ne sont auto...

...de frontage au-delà de 20 m; Il doit y avoir au moins 1 arbre par 175 m 2 de superficie de terrain. Demande de permis en ligne

...aximale autorisée pour un sauna domestique est de 5   m 2 et la hauteur maximale est de 2,5   m. Demande de permis en ligne

...tez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis en ligne

...ité collective, et c’est en travaillant ensemble que nous pourrons continuer à améliorer la situation à Sainte-Thérèse », souligne le maire, Christian Charron. Votre opinion compte La population est invitée à répondre au sondage en ligne...

...e de résidence et/ou une preuve d’identité (permis de conduire et/ou compte récent et pièce d’identité avec photo). En ligne Remplir le formulaire directement sur le site Web. Formulaire d'inscription en ligne Par courriel...

...Consultez la Foire aux questions pour plus de détails, ou écrivez à udd@sainte-therese.ca . Demande de permis en ligne

Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation......

...ires doivent communiquer avec le Service de l’urbanisme et du développement durable : En remplissant la demande en ligne En téléphonant au 450   434-1440 , poste   2208 En écrivant à udd@sainte-therese.ca En se pré...